Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Oriane DONTOT de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 633 - N° du dossier 20180686 Me Geneviève NEUER-JOCQUEL

Représenté par Me Lucile BEHAREL, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE Plaidant par Me François SIMONNET de la SCP SIMONNET - METZGER, avocat au barreau de STRASBOURG Monsieur [F] [D] 34 rue des Jonquilles

Adresse 1] [Localité 5] Monsieur [R] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] représentés par Me Juliette MICOINE, avocat postulant au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 540 et par Me Sophie JONQUET

syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 5] à : effectuer toutes formalités en vue que l'état descriptif de division et règlement de copropriété établis aux termes d'un acte reçu par Maître JONQUET

MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 22 FEVRIER 2006 APPELANTE : Association D'AIDE AUX ADULTES HANDICAPES MENTAUX 3 AH Domaine de la Bruyère D 171 34400 ST CHRISTOL Représentant : la SCP SCHEUER - VERNHET & JONQUET

une requête enregistrée le 26 février 2024 sous le n° 24DA00405, la société Couverture Isolation Membrane d'Etanchéité (CIME) et son assureur, la société Axa France Iard, représentées par Me Nicolas Jonquet

A C, représenté par Me Jonquet, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 février 2020 par laquelle le président de la chambre de commerce et d'industrie Nice Côte

Totale numéro C54395-2023-004861 du 04/09/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de NANCY) DÉFENDEUR Madame [R] [X] épouse [T] née le 09 Mars 1969 à ZAGREB (YOUGOSLAVIE) 3, Rue des jonquilles

Laurent X... ... 57255 SAINTE MARIE AUX CHENES Représenté par Me BLINDAUER, avocat au barreau de METZ INTIMÉES : SARL LA MAXE LOCATIONS prise en la personne de son représentant légal ZI les joncquières

Dossier Extrait exécutoire délivré à l’ARIPA le : Me Anne DUMAS Me Laurence SUDRE-THOLONIAT PARTIES : Madame [X] [N] [I] épouse [D] née le 26 février 1980 à AURILLAC (15) 1 impasse des Jonquilles

A..., représenté par Me Jonquet demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 24 avril 2025 par laquelle le ministre de l’intérieur l’a informé de la perte de validité de son permis de conduire et

B..., représenté par Me Jonquet, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la décision référencée « 48 SI » du 13 février 2025, par laquelle le ministre de l'intérieur a invalidé son

A C, inscrit au tableau 2023 des experts auprès de la cour d'appel de Rennes à la rubrique " C-01.24 - Routes - voiries et réseaux divers " et demeurant 6 Rue des Jonquilles à Sautron (44880), est désigné

énoncé exhaustif des dispositions contractuelles a fait une exacte lecture des conditions de mise en oeuvre de la garantie indemnités journalières et invalidité souscrite dans le cadre du contrat 'jonquille

la liquidation judiciaire de la SA EURO TOURISME DEVELOPPEMENT 2 rue Saint Côme 34000 MONTPELLIER représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de la SCP SCHEUER-VERNHET JONQUET

solidairement responsable, était au contraire limitée à la première de ces deux sommes, et la différence entre celles-ci, soit 850 000 francs, correspondait à une opération portant sur un diamant " jonquille

DEMANDERESSE BRIMBORION [Localité 1], société en nom collectif [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Grégoire JOCQUEL, avocat au barreau de PARIS - #D1565 DEFENDERESSES La S.A.R.L.

TRAVAUX MULTI SERV Grosse délivrée le à Me Imbert-Gargiulo Me Vajou Me Biscaino Me Jonquet COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 28 JUILLET

rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [F] [Z] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 7] (Maroc) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Sophie JONQUET

domicilié ès qualités au siège social sise [Adresse 5] [Localité 7] Représentées par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER, et assistées à l'instance par Me Nicolas JONQUET