CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre mixte
69d65bbfcdc6046d47858053
6 octobre 2025
Laurent Levesque, présdent, M. Serge Guérémy, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Michel Teytu, juge présidant l'audience, M.
Pôle 4 - Chambre 9 - B
635236e48c924eadffcc48ca
20 octobre 2022
Me Christine GALLON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0431 INTIMEES Madame [S] [W] [X] épouse [O] (débitrice) [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 3] comparante en personne assistée de Me Laurent
Référé jeudi salle 3
69d9253ccdc6046d47c7ea8f
30 janvier 2025
Copie exécutoire : Me Laurent BARBOTIN, Me Romain BINELLI et Me Alexandre JAMES membres de la SELARL WOOG & ASSOCIES Copie aux demandeurs : 5 Copie aux défendeurs : 6 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Trib. de Commerce
69e8dcc2cdc6046d4723ce7b
9 avril 2025
ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 12 Juin 2025 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SARL L&B DIFFUSION 12 Route de Lavaur 31850 Beaupuy comparant par Manon GAJAN 14, rue Alexandre
Pôle 4 - Chambre 9 - A
6688de4c676b73dd81b9700a
4 juillet 2024
société anonyme agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès-qualités audit siège N° SIRET : 313 811 515 02140 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Coralie-Alexandra
Chambre 3-4
69f44c68cdc6046d472f46d5
30 avril 2026
[L] prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Marc MONTI de la SCP IMAGINE BROSSOLETTE
Cour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f408
24 janvier 2012
APPELANTS : Monsieur Alexandre X...
JEX
69d559f8cdc6046d4770b8bc
2 avril 2026
BOUSQUET Copie certifiée conforme délivrée le 02 avril 2026 à Maître [H] [C] et aux parties TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L'EXECUTION DECISION DU : DEUX AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Par Laurent
9ème Ch Sécurité Sociale
643f8901ad85da04f53a3d11
10 janvier 2023
Décision attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Mme [J] [E] représentée par Maître Laurent
643f8901ad85da04f53a3d13
attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Monsieur [V] [G] représenté par Maître Laurent
Chambre sociale 4-4
65a0f8f5383a880008fd099c
10 janvier 2024
octobre 2021 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F18/02714 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean-Philippe MARIANI Me Alexandra
64437ba1823e6dd0f8bf805a
21 avril 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Février 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Laurence
653b5985502b828318c4e50c
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffière
653b5986502b828318c4e510
Référé mardi salle 3
69d15d3fcdc6046d472188dd
14 janvier 2025
LAURENT LEMAIRE, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER, RG 2024064067 03/12/2024 ENTRE : 1) M. [G] [P], demeurant 47 rue Professeur Deperet 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE 2) M.
REFERES GENERAUX
6698163cb60c111a421dcf76
17 juillet 2024
DEBARD, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE Madame [J] [P], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Laurent LE GLAUNEC, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DÉBATS : Après avoir entendu à l
6866d5c2d33109fd079b208c
2 juillet 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE S.C.I.
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471968.20230809
9 août 2023
Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.
6253cab0bd3db21cbdd8bc39
18 mars 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : S 06/10217 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 1er Mars 2006 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 05/00940 APPELANT Monsieur Alexandre
2e chambre civile
635b71fbb201587f74be0332
27 octobre 2022
L'ECUREUIL prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me SEBASTIAN substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat
Page 29 sur 145
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.