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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Référés civils
65bc61c24fb290a346074077
15 janvier 2024
15 janvier 2024
TAI THU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Christine CARAPITO, lors des plaidoiries Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b8b
4 décembre 2015
4 décembre 2015
MISSOUX et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément
Source officielleciv1
613721efcd580146773f8dd6
17 mai 1993
17 mai 1993
1986, à verser à Mme Ghislaine Y... une pension alimentaire mensuelle fixée à 1 250 francs du 9 août 1985 au 13 juillet 1986, puis à 1 000 francs à partir de cette date, pour l'entretien de leur enfant Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91815
19 juin 2014
19 juin 2014
MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd9190b
3 juillet 2014
3 juillet 2014
: Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément à la Loi en présence de Monsieur Clément CLOCHET
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d70
5 décembre 2014
5 décembre 2014
MISSOUX et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eb6
16 janvier 2015
16 janvier 2015
MISSOUX et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91fe0
6 février 2015
6 février 2015
MISSOUX et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897c4
26 septembre 2007
26 septembre 2007
Saisi selon assignation du 11 mars 2002 par Marie-Christine A...d'une demande d'annulation du testament et du codicille attribués à sa grand-mère, le tribunal de grande instance de Paris, par jugement
Source officielleRéférés civils
6706c72bf1d01e3c86eff491
7 octobre 2024
7 octobre 2024
SCCV HPL MARECHAL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Valérie IKANDAKPEYE PARTIES : DEMANDERESSE
Source officielleRéférés civils
65bc61e84fb290a34607428e
2 janvier 2024
2 janvier 2024
CASTELDIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE S.C.I
Source officielleRéférés civils
65bc61e84fb290a34607429a
2 janvier 2024
2 janvier 2024
[Y] [V] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR Monsieur
Source officielle10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007990214
25 novembre 1998
25 novembre 1998
pouvoir l'article 7 du décret n° 96-1028 du 27 novembre 1996 ; Vu 2°), sous le numéro 185 890, la requête enregistrée le 28 février 1997 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-Christine
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007955647
23 janvier 1998
23 janvier 1998
Vu la requête enregistrée le 16 octobre 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-Christine X... demeurant ..., Les Pennes-Mirabeau (13170) ; Mme X... demande que le
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007934825
22 janvier 1997
22 janvier 1997
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 18 avril 1994, présentée par Mme Marie-Christine, Antoinette X..., demeurant à Garenne et Ravageon (38780) Septeme ; Mme X.
Source officielle8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008157250
28 mai 2004
28 mai 2004
Marie-Christine X, demeurant ...
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007849410
1 mars 1995
1 mars 1995
Vu la requête, enregistrée le 8 décembre 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Marie-Christine X..., demeurant ... ; Mlle X... demande au Conseil d'Etat l'annulation
Source officielle18ème Chambre B
6164028280759c6f2497fa13
16 octobre 2008
16 octobre 2008
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Septembre 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92ddc
25 janvier 2016
25 janvier 2016
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Janvier 2016, en audience en chambre du conseil, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc SARRAZIN, Conseiller, assisté de Madame Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e7a
4 février 2016
4 février 2016
.-87210 LE DORAT représenté par Me Marie Christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC & ASSOCIES, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 05 NOVEMBRE 2014 par le TRIBUNAL DE COMMERCE
Source officiellePage 29 sur 2780