Codes de loi français

Article Annexe 211-3.A.2 (part 1)

Il est attendu des exploitants qu'ils entreprennent l'itération avec des valeurs de KG maximales et des valeurs de GM minimales correspondant à des valeurs d'exploitation raisonnables et qu'ils adaptent le pont de cloisonnement de manière à réduire au

Article R364-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

notamment sa durée ; " 2° Pour un voyage professionnel, tout document apportant des précisions sur la profession ou sur la qualité du voyageur ainsi que sur les établissements ou organismes situés dans les îles Wallis et Futuna par lesquels il est attendu

LEGIARTI000045166922

21280359700013 SAINT-REMY-SUR-AVRE 21280401700011 VAUPILLON 24280010000016 SIVOM FAVIERES THIMERT GATELLES 24280011800034 SYNDICAT INTERSCO DU THYMERAIS 24285232500016 SIVOM SAULNIERES CRECY COUVE

Article Annexe IIc

Approfondir les données C2-1/ Choisir les moyens de production C2-2/ Organiser la production C3-3/ Traiter les images C3-4/ Gérer, conserver et archiver les images C4-1/ Gérer les droits C4-2/ Diffuser les images C5-2/ Argumenter Le niveau de performance attendu

Article Annexe II b

Niveau attendu en référence à l'échelle de niveaux du CECRL : -B1 + pour la sous-épreuve E41 Langue vivante 1 (LV1) ; -B1 pour la sous-épreuve E42 Langue vivante 2 (LV2).

LEGIARTI000027648252

Fuite d'un élément de filtration : pénétration de contaminants dépassant une valeur de concentration en aval attendue par suite d'une absence d'intégrité ou d'un défaut. 49. Gravité : ampleur des conséquences de l'évènement redouté. 50.

LEGIARTI000051513171

Le CPDPN discute et précise les délais attendus de réalisation et, le cas échéant, les lieux de réalisation de ces examens. Ces éléments et les résultats des examens figurent au dossier de la femme qui est conservé par le centre.

Article Annexe

Justifier la démarche diagnostique et la stratégie d'investigation en expliquant la contribution attendue des examens complémentaires sélectionnés, en les expliquant au patient et en discutant l'interprétation de leurs résultats. d.

LEGIARTI000024744027

Pour l'Etat, les avantages économiques futurs sont représentés soit par des flux de trésorerie issus de l'utilisation de l'actif et bénéficiant à l'Etat, soit par la disposition d'un potentiel de services attendus de l'utilisation de l'actif et profitant

LEGIARTI000024751067

Pour l'Etat, les avantages économiques futurs sont représentés soit par des flux de trésorerie issus de l'utilisation de l'actif et bénéficiant à l'Etat, soit par la disposition d'un potentiel de services attendus de l'utilisation de l'actif et profitant

LEGIARTI000036674528

L'utilité sociale, environnementale, culturelle, éducative ou en matière de recherche de certains opérateurs se prête avec difficulté à la mesure d'une valeur d'utilité enregistrable en comptabilité, sous la forme par exemple de flux de trésorerie attendus

LEGIARTI000036674555

L'utilité sociale, environnementale, culturelle, éducative ou en matière de recherche de certains opérateurs se prête avec difficulté à la mesure d'une valeur d'utilité enregistrable en comptabilité, sous la forme par exemple de flux de trésorerie attendus

Article Annexe IIc

demandé ; - les documents produits par le candidat ; - éventuellement, une fiche d'analyse du travail effectué par le candidat, complétée par l'équipe pédagogique en termes de comparaison entre ce qui a été réalisé par le candidat et ce qui était attendu

Article Annexe IIc

solutions C4-2/ Utiliser des démarches C4-3/ Organiser et gérer un poste de travail C5-1/ Présenter des projets de communication visuelle C5-2/ Établir la communication avec tout partenaire C5-3/ Transmettre des données Le niveau de performance attendu

Article Annexe

Le résultat attendu du projet est la réalisation d'une installation géothermique. Le maître d'ouvrage est en règle générale l'exploitant.

Article Annexe

Elle se manifeste partout de façon implicite et, de façon explicite, aux points 3 et 4 du titre "Composantes attendues".

Article Annexe II

Selon les situations 2.1 Efficacité du message (densité du propos, netteté de la conclusion...). 2.2 Implication ou non de l'émetteur (attendue dans un rapport, proscrite dans un résumé, par exemple). 2.3 Exploitation opportune des références culturelles

Article Annexe Ib

équipements et/ou des résultats à obtenir, vérifier et/ou définir les caractéristiques d’un équipement ou d’une partie d’installation, analyser des relevés de mesure et/ou des résultats, proposer des réglages et/ou des solutions pour obtenir les résultats attendus

Article Annexe III

Le type d'écrit attendu s'inscrit dans une situation de communication précisée par l'énoncé (lettre, synthèse rédigée, article ...). Le sujet précise la longueur du texte à rédiger.

LEGIARTI000027679216

Elle doit être définie en fonction de ses effets attendus dans la classe et apporter l'aide nécessaire aux personnels dans l'accomplissement de leurs missions.