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634 résultats pour « Melmoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 1re section

6033b33a791ae766df965a15

Appel

21 avril 2017

21 avril 2017

Par acte du 6 juin 2011, la société Acofi a assigné Maître Valérie Meimoun Hayat, avocat, en responsabilité devant le tribunal de grande instance de Nanterre.

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fdc1a6192b1f83eab2de055

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

audit siège N° SIRET : 348 461 443 00072 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Arnaud Guyonnet de la Scp AFG, avocat au barreau de Paris, toque : L0044 ayant pour avocat plaidant Me Valérie Meimoun

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6034a01654599e8c73592e2f

Appel

2 novembre 2016

2 novembre 2016

l'Arlequin", par contrat à durée indéterminée du 26 avril 2001 avec reprise d'ancienneté à compter du 17 novembre 1999, en continuité d'un précédent contrat en date du 27 février 1989 avec la société Melomax

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Le Meitour, domiciliée [...]                         , 345°/ à Mme Fabienne DDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDDD... JJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJ... OOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOO...

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03197_20230619

Admin. Appel

19 juin 2023

19 juin 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés le 21 février 2023 et les 19 et 25 avril 2023, la société Gulizzi Architecte, représentée par Me Melloul, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-110364

Admin. suprême

14 février 2012

14 février 2012

    The applicant’s health condition and medical care provided to him Prior to his arrest the applicant was diagnosed with diabetes mellitus type   2 and chronic gastritis and pancreatitis

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a206e5ccdc6046d47fd1b41

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Par devis proposé par la SARL DECO PRODUCTION et accepté par la SAS IRO la société MELO REBELO a procédé à la réalisation d’une chape.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fda12559adddb557c24bd4e

Appel

3 octobre 2019

3 octobre 2019

née le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 1] (66000) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Cyrille AUCHE de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me MELMOUX

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302752_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

G P, représentés par Me Melmoux, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de prendre acte du désistement d'instance de M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0516JUD000960706

Admin. suprême

16 mai 2013

16 mai 2013

    Since 1994 the applicant has had diabetes mellitus and other chronic illnesses. She has been hospitalised on several occasions. 7.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0115JUD005853008

Admin. suprême

15 janvier 2015

15 janvier 2015

    Diabetes Mellitus, Report of the World Health Organisation’s Study Group, 1985 67.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

69654ed7cdc6046d47102979

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

social est sis 189 Boulevard Malesherbes 75017 PARIS, prise en la personne de son représentant légal en exercice prise en sa qualité d’assureur de la société DOSSETTI représentée par Maître Cyril MELLOUL

Source officielle
TJ

Chambre 9

69d9880acdc6046d47d2ea57

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Alors qu’il découpait des tiges de fer à son domicile avec une meleuse, le disque de cette dernière s’est détaché et est venu heurter la rotule de son genou gauche.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0319DEC004597108

Admin. suprême

19 mars 2013

19 mars 2013

He suffers from diabetes mellitus and glaucoma . 2.     Criminal proceedings 6.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6974c049cdc6046d478c1298

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 1] représentées par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistées de Me Cyril MELLOUL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

60325718c2e6448c790192b4

Appel

22 février 2018

22 février 2018

TEISSONNIERE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0268 INTIMEES SA LA POSTE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Marc BELLANGER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0014, Me Valérie MEIMOUN

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101148

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

Y... reproche à son époux un manque de transparence sur sa situation financière qu'elle estime beaucoup plus favorable et justifie que son époux est propriétaire indivis d'un bien immobilier à AIT MELLOUL

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004825_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

septembre 2022 et un mémoire récapitulatif enregistré le 7 décembre 2022 en application des dispositions de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative, la société MetE, représentée par Me Melloul

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA02172_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

mémoires en défense, enregistrés les 11 juin et 9 juillet 2024, ce second mémoire n'ayant pas été communiqué, la société à responsabilité limitée (SARL) Archipel Architectes Associés, représentée par Me Melloul

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23TL02945_20240823

Admin. Appel

23 août 2024

23 août 2024

Il ressort des pièces du dossier versées en première instance que Mme C B, qui a levé le secret médical, souffre d'un diabète mellitus insulino-dépendant, d'une hypothyroïdie, d'un lupus érythémateux,

Source officielle