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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre C
6163121f615c943a65e04379
10 février 2012
10 février 2012
-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Christian BAUJAULT, Président de Chambre Monsieur Patrick
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6538b4117ffc2c8318ee00fe
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[Adresse 8] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Stéphane BAZIN, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellesoc
613723c5cd5801467740df43
25 septembre 2001
25 septembre 2001
Alain XK..., demeurant 12, Montée des Chênes, Les Augiers, 04000 Digne-les-Bains, 9 / du syndicat CGT, CRAM du Sud-Est, dont le siège est ..., 10 / de Mme Marie-Yves XF..., demeurant ..., 11 /
Source officielle8ème chambre 2ème section
6631370519f939ca6242ddaa
25 avril 2024
25 avril 2024
CYCMAN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant/postulant, vestiaire #A0141 Société SEMPA, SARL prise en la personne de son représentant légal [Adresse 6] [Localité 13] représentée par Maître Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd88486
7 mars 2006
7 mars 2006
présidente, * Michèle RAGUIN-GOUVERNEUR, conseillère, chargées du rapport, qui ont tenu à deux l'audience (sans opposition des avocats dûment avisés) et en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, * Patricia
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300789
17 juin 2009
17 juin 2009
Patrick Y..., M. et Mme C..., M. et Mme D..., la SCI Volfran, les consorts E... et les époux I... à payer à M.
Source officielleChambre 4-6
5fdbbfab5d061e9ed10ba85d
1 février 2019
1 février 2019
-GAIRARD-CASABIANCA, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Madame Patricia X... née A..., demeurant [...]
Source officielleChambre Sociale
669218a3f3a19d0db6b712e3
12 juillet 2024
12 juillet 2024
JUILLET 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : 19/00070 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 20 Février 2023 APPELANTE : Madame [D] [S] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Patricia
Source officielle5ème chambre sociale PH
69005c1d2481d356bd17020b
27 octobre 2025
27 octobre 2025
VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Patrick LANOY de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur [I] [U] né
Source officielleChambre 1-5
679336c2cc9763289b7251fc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre civile TGI
62eb616504f9e6e2e9d89718
22 juillet 2022
22 juillet 2022
DÉBATS : En application des dispositions de l'article 804 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Mars 2022 devant la Cour composée de : Président :Monsieur Patrick
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100529_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Par ailleurs, le permis de construire litigieux prévoit la réalisation de deux bassins de rétention d'eau de pluie afin de prévenir la survenance de tout risque d'inondation.
Source officielle1ère Chambre A
5fdd4d5f6d1a54b56faffc20
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Madame Patricia Y... épouse X... née le [...] à Lavelanet (09000) de nationalité française [...]
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
69fd7ca5cdc6046d47042ac0
7 mai 2026
7 mai 2026
Date naissance 2] 1969 à [Localité 3] (Bulgarie) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué et par Me Patrick
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6262486ab1a50c277d4c5c16
20 avril 2022
20 avril 2022
Patrick BIROLLEAU, Premier Président de chambre, conformément aux articles 804, 805 et 905 du CPC, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleChambre 1-6
63ca41f59066fd7c90fc2285
19 janvier 2023
19 janvier 2023
La salle de bains ou de douche est un environnement particulièrement glissant, propice aux chutes mêmes pour les personnes valides.
Source officielleChambre 04
66335be7c0d3e3fe99cae6e4
18 avril 2024
18 avril 2024
COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D’EQIUIPEMENTS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Catherine TROGNON-LERNON, avocat postulant au barreau de LILLE, Me Patrick
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200684
18 mai 2017
18 mai 2017
véhicule du fait de sa fatigue et de l'écart qu'elle a effectué à l'approche du virage sont de nature à exclure l'indemnisation de ses dommages ; qu'il résulte des déclarations de Messieurs Jacky C... et Patrick
Source officiellecr
613726a4cd580146774274fc
14 mars 2007
14 mars 2007
Patrick, - A...
Source officielleChambre civile
644a1223656d26d0f8b57d1a
18 avril 2023
18 avril 2023
la manière suivante : - réfection des murs des chambres: 1.144,25 euros, - réfection sol chambre 2: 538,57 euros, - remise en état meubles cuisine: 630,98 euros, - remise en état meuble salle de bain
Source officiellePage 29 sur 58