La Grande K... 72200 LA FLECHE Monsieur Jacques L... 12 allée de Poncé 72200 LA FLECHE -2 - Monsieur Michcl M... Rue N... 72800 SAVIGNE SOUS LE LUDE Monsieur PhiIippe O...

mortiers) ; que, plus précisément, les opérations de finition comportent le ragréage et le débullage des façades, le ragréage consistant à reprendre les décalages des voiles au moyen d'une pierre à poncer

Soli, juge des référés ; - Les observations de Me Belmonte pour Mme F, - Les observations de Me Costecalde pour l'ONIAM, - Les observations de Me Poncer pour le CHU de Nice Considérant ce qui

chevaux avant le départ aux pâtures le matin, affichage dans l'écurie du plan, des rations, du soin aux équidés, la mise en place et le suivi du registre des EPI/bombes, l'identification des chevaux et poneys

scène, dite scène du 'haras', au cours de laquelle l'acteur assiste, en Corée du Nord, devant un manège équestre, à une démonstration de cavaliers, parmi lesquels se trouve une enfant chevauchant un poney

, Monsieur [O], manifestement en état d'ivresse a tenu à son égard ainsi que de Madame [I] des propos insultants dans les termes suivants : «'bande de connard(s), même pas foutu (s) de préparer les poneys

Munir les descentes de gouttières de raccords permettant d'éloigner les eaux à au moins 3m des façades de la maison, - Mettre en place un trottoir périphérique de 1m de largeur au moins, - Nettoyer, poncer

[G], d'abord en tant que maçon puis de chef de chantier, spécialisé dans l'installation de chapes liquides de béton qui, une fois sèches devaient être poncées générant ainsi des aérosols de silice, en

J'ai bien constaté que le côté gauche de ce véhicule avait été poncé et préparé comme un véhicule prêt à être peint. Je suis ensuite suis parti déjeuner.

de Mme Moutry, première conseillère, - les conclusions de Mme Soler, rapporteure publique, - et les observations de Me Boutroy, substituant Me Mingasson et représentant les consorts C..., et de Me Poncer

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de Me Poncer, représentant

de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 Septembre 2008 devant la cour composée de : Monsieur Olivier FROMENT, Président, Madame Gilberte PONY

Monsieur D..., en présence d'une entreprise de peinture demande à l'artisan de poncer les traces de colle ou de ciment au sol, ce qui est confirmé par le peintre sur place, suivant un ponçage et un rebouchage

"poncer ou pour les peintures" sans son équipement de sécurité.

en recherchant une pièce que vous avez jeté à la poubelle, j ai eu la mauvaise surprise de découvrir des cartouches de colles à pare-brise a moitié pleines dans les poubelles ainsi que des disques à poncer

de la SAS Vitaleos Group et de Mme [V] [G], condamné Mme [Z] [N] à payer à l'EARL du Priel la somme provisionnelle de 15.625,76 euros à valoir sur la facturation des frais de pension des chevaux et poneys

allégations, ils produisent : - un procès-verbal de constat d'huissier de justice dressé le 21 janvier 2020 qui constate sur les parcelles A n°[Cadastre 5] et A n°[Cadastre 6] la présence d'un cheval et d'un poney

La SAS Bergerie de la Roussière détient une attestation d'enregistrement d'un lieu de stationnement d'équidés, et a facturé deux jours de stage poney en octobre 2019.

maire de la commune d'Ondres a informé la SARL A Frères par un courrier du 26 avril 2023, de la nécessité de libérer le plus rapidement possible cette parcelle laquelle accueille outre trois ânes et un poney

Le 13 juillet 2009, C B, alors âgée de sept ans, s'est blessée à l'avant-bras droit à la suite d'une chute de poney.