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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210019
9 janvier 2020
9 janvier 2020
V... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, prononcé et signé en l'audience publique du neuf
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
615e0e6cc25a97f0381f565b
10 juillet 2014
10 juillet 2014
mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marguerite-Marie HAINAUT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Stéphanie BARBOT, Conseiller Sandrine
Source officiellesoc
61372306cd58014677404761
14 janvier 1998
14 janvier 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sandrine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 juin 1995
Source officielleJU REFERE ETRANGERS 15 JOURS
DTA_2403845_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
d'asile, cela dans les dix jours suivant la notification du jugement à venir, sous astreinte de 50 euros par jour de retard, ou, subsidiairement, de procéder au réexamen de sa situation dans le délai de neuf
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6866d5c5d33109fd079b20fd
2 juillet 2025
2 juillet 2025
MCH (MEDITERRANEE CONSTRUCTION HYDRAULIQUE TRAVAUX PUBLICS ET BATIMENT), dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 6] représentée par Me Sandrine BELTRA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110584
3 octobre 2018
3 octobre 2018
résulte au contraire d'un certificat médical d'un professeur de cancérologie que le défunt ne présentait aucune altération de ses fonctions supérieures ; que la cour ajoute qu'en effet, le professeur Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
600fee150a8724063e5feb21
20 janvier 2021
20 janvier 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sandrine GIL, conseillère faisant fonction de présidente Madame Elisabeth GOURY, conseillère Monsieur
Source officielleCour d'Appel
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5 juin 2008
5 juin 2008
de la SA LUCENT TECHNOLOGIES FRANCE 54 rue de la Boétie 75411 PARIS CEDEX 08 représentée par Me Catherine DAVICO-HOARAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P 53, INTIMEE 2o- Mademoiselle Sandrine
Source officielle2ème chambre section C
6690c7530d808eb34e455606
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Quant à l'état des murs, sols, plafonds, huisseries, serrureries, électricité, il est précisé que 'appartement refait à neuf, cuisine : mobilier et éléments neufs, salle de bains entièrement refaite, peintures
Source officielleRéférés Civils
64ae4b37a1775905dba3bd07
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Monsieur [Y] [FV] [S] [E] né le 11 Juin 1954 à [Localité 18] (29) [Adresse 10] [Localité 6] Représenté par Me Quentin BLANCHET MAGON, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Sandrine
Source officielleChambre de la Proximité
6438f374a942a604f5e93925
13 avril 2023
13 avril 2023
de la première période de neuf ans, si les parties s'y trouvent encore, soit de la seconde, et ainsi de suite de manière que le preneur n'ait que le droit d'achever la jouissance de la période de neuf
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
652f7930b053208318995bd7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[V] épouse [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Laurent THIEFFRY, avocat au barreau de REIMS (SELARL CTB AVOCATS ET ASSOCIES), COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Mme Sandrine
Source officielle2ème Chambre
626cd2fabd20aa057d9f380e
29 avril 2022
29 avril 2022
la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Lucie ALLAIN - Me Vincent LAHALLE - Me Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
62736aa9a58162057dac6796
4 mai 2022
4 mai 2022
GIL, conseillère Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gilles BALA', président de chambre Madame Sandrine GIL, conseillère Madame Pascale
Source officielle4ème chambre
69d80c63cdc6046d47b07ef0
9 avril 2026
9 avril 2026
conforme à : Me Olivier FOUCHER - 341 la SELARL LRB - 110 délivrées le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] --------------------------------------------------- QUATRIEME CHAMBRE JUGEMENT du NEUF
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de3a676b73dd81b96f00
4 juillet 2024
4 juillet 2024
par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de Paris, toque : B0515 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 mai 2024, en audience publique, rapport ayant été fait par Mme Sandra
Source officielleChambre civile TGI
6878872ee2f36c9774d809dc
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Dans les suites opératoires, une paralysie du nerf sciatique a été constatée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67ef6b0766129746fdd69d89
3 avril 2025
3 avril 2025
- signé par Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre et par Mme Sandrine Stassi-Buscqua, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65aa29cca34ad10008581bbd
18 janvier 2024
18 janvier 2024
honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier, lors des débats : Mme Sandrine Stassi-Buscqua ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour
Source officielle18e Chambre B
6033926178453745a2271a82
19 mai 2017
19 mai 2017
19 MAI 2017 N°2017/515 Rôle N° 15/11153 GIE AGPM GESTION C/ [Z] [P] Grosse délivrée le : à : Me Emmanuel BLANC Me Sandrine
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