CACCIAGLIA 19/10/1948 Fiumicino Flavio BRAGALONI 29/07/1967 Albano Laziale Luigi BRASIELLO 11/02/1947 Rome Franco BROCCOLETTI 12/02/1952 San Giovanni Reatino Giuseppe BUCCI 15/01/1939 Torricella In Sabina

AXA FRANCE IARD, en qualité d’assureur de la société SAPEB BATIMENT, société anonyme, inscrite au RCS [Localité 1] sous le n° 722 057 460, ayant son siège social [Adresse 1] prise en la personne de ses

affectée à compter de 1978 sur le chantier France Télécom CPRI de Rennes ; qu'à la suite de la perte de ce marché le 31 décembre 1992, lequel était confié au groupe LG, la société Entreprise ferroviaire SAFEN

unique pris en sa seconde branche : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que lors d'une réunion du conseil d'administration de l'Union départementale des sapeurs

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 10 janvier 2003), que les 27 novembre 1989 et 31 janvier 1990, les sociétés Viel et Compagnie Finance, Staff, Quilvest Capital France, anciennement Sapla

Y..., menuisier-charpentier, une charpente en sapin du Nord et huit poteaux de chêne ainsi qu'un bardage en tôles pour la reconstruction d'un bâtiment, anciennement à usage de porcherie et destiné à abriter

2022, la SAS Eurovia Aquitaine et la SMA SA, son assureur, intervenante volontaire, représentées par Me Bertin, demandent au juge des référés : - de prononcer la mise hors de cause de la société Sagena

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [E] Pourvoi n° : Q 22-19.191 Demandeur(s) : la société Safecars Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1993 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit de la société anonyme Sadefa, dont le siège est ...

barreau de CHAMBERY Représentés par Me Serge MOREL VULLIEZ, avocat plaidant au barreau d'ANNECY Intimées Société SMABTP, dont le siège social est situé [Adresse 5] SMA SA, anciennement SAGENA

d'oeuvre d'exécution comprenant le pilotage, la coordination des bâtiments et les VRD, à l'exception des fondations spéciales, à la société BET Octobon (société Octobon), assurée auprès de la société Sagena

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La société SMA SA SAGENA, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 23 novembre 2017, qui dans la

La société L.N.C.P était assurée au moment des travaux auprès de la société SAGENA devenue SMA SA pour la période du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013, et auprès de la SMABTP pour la période du 1er

X... et de 2 000 euros à la société Sagena ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du six octobre deux mille onze.MOYEN

Luc A..., demeurant ... à Sainte-Luce-sur-Loire (Loire-atlantique), 13°/ Mme Thérèse A..., demeurant ... à Sainte-Luce-sur-Loire (Loire-atlantique), 14°/ la société anonyme Sagena, dont le siège est

07 AVRIL 2026 N° RG 25/02399 - N° Portalis DB3R-W-B7J-3BYJ N° de minute : Monsieur [W] [Q] c/ Compagnie d’assurance AVANSSUR, CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SECURITE SOCIA LE, MUTUELLE DES SAPEURS-POMPIERS

), CARRELAGES DU GUIERS (CDG), la société NEMO-K, les compagnies MAF en qualité d’assureur des sociétés LES ARCHITECTES CVZ et CVZ INGENIERIE, SMABTP en qualité d’assureur des sociétés SAFT et SNA, SAGENA

L'aéronef ayant été placé sur vérins à compter du 28 janvier 2007, la société Regional CAE puis la société Green Airliner ont réglé leur coût de la location à la société Sabena Technics dans les locaux

En juillet 1997, Monsieur et Madame [X] ont confié une mission de pilotage et coordination à la SARL Cabinet EPCB, assurée auprès de la société Sagena.

La commission d'accès aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 22 juin 2017 votre demande de conseil relative au caractère communicable de la liste des sapeurs-pompiers volontaires du corps