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41 523 résultats pour « Soufyane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02896

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

Y..., souffrant de schizophrénie et de paranoïa dangereuses, était aboli au moment des faits, et préconisé des soins dans le cadre d'une hospitalisation sous contrainte ; Attendu qu'au terme de l'information

Source officielle

Page 29 sur 2077

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CA

1ère chambre civile A

5fd970e4674cc25dd102a019

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Souffrances endurées : estimé à 5.5/7. Préjudice esthétique : Temporaire : jusqu'au 26/11/2010, peut être estimé à 5/7, Définitif : peut être estimé à 3/7.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fd9751a8f6673629f7249e5

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Elle a eu un arrêt de travail à partir du lendemain pour « souffrance au travail et syndrome dépressif réactionnel », et elle a fait une déclaration d'accident du travail pour « choc émotionnel ». M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100463

Cassation

14 avril 2016

14 avril 2016

On peut conclure que l'état séquellaire de l'enfant est pour partie en rapport avec la prématurité et pour partie en rapport avec la souffrance foetale due à l'hématome rétroplacentaire, ce 2ème facteur

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300347

Cassation

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le 18 février 2021, un arrêté de péril grave et imminent a mis les bailleurs en demeure de prendre diverses mesures pour assurer la sécurité publique, en procédant au maintien des ouvertures en souffrance

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00009

Cassation

19 février 2019

19 février 2019

Il y a de la souffrance, de la dépression, il y a, M. le Président, une plainte auprès du procureur de la République de la part de syndicats, d'agents.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01644

Cassation

16 décembre 2025

16 décembre 2025

aucune sanction derrière (...) mais au contraire une proposition de promotion interne pour la chef de services finances » ; « Des agents compétents sous-utilisés et dévalorisés, en situation de grande souffrance

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2209954_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

endurées temporaires, - 35 000 euros au titre des souffrances endurées permanentes.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000018_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

S'agissant des souffrances endurées : 6.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02493

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

nié avoir une tache au niveau du sexe, ce que le médecin a démenti ; - que l'audition des éducateurs de la jeune fille, et les expertises médicopsychologiques, ont révélé que F... était en grande souffrance

Source officielle
CC

cr

6137258bcd5801467741ea73

Cassation

18 octobre 1993

18 octobre 1993

normographe, une personne étant visée, leur fille et petite-fille Marie-Laurence X..., dans des termes grossiers et injurieux ; que par ailleurs, les époux X... auraient reçu des lettres les menaçant de souffrances

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00323

Cassation

1 avril 2026

1 avril 2026

de travail et notamment de sa surcharge de travail notoire'' produisant un certificat médical aux termes duquel le médecin indiquait : ''je suis d'avis que ces symptômes aujourd'hui écrêtés et les souffrances

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92560

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

Sofiane.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000041807017

Admin. suprême

15 avril 2020

15 avril 2020

Ils visent à soulager la douleur, à apaiser la souffrance psychique, à sauvegarder la dignité de la personne malade et à soutenir son entourage ". 26.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

672088e7d9b5cc5d4430a08e

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

--- COPIE + CE LE :22.10.2024 COUR D'APPEL DE BOURGES PREMIÈRE PRÉSIDENCE ORDONNANCE DU 22 OCTOBRE 2024 N° 38 - 4 Pages NOUS, Alain VANZO, premier président, assisté de Annie SOUBRANE

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA03606_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

B entravé en présence d'un voisin de chambre souffrant de troubles psychiatriques et libre de ses mouvements est constitutif d'une faute ; d'autre, le fait d'avoir laissé à disposition de M.

Source officielle
CC

cr

613725a6cd5801467741f835

Cassation

7 mai 1996

7 mai 1996

celle-ci avait très peur de son père, qu'elle se faisait battre à cause de ses notes (12 et 13 paraissant insuffisantes) et qu'elle était obligée de commettre des chapardages; qu'enfin, son frère Soufiane

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6381c51457d0f882dc7a

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

de souffrances endurées par M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100872

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

M..., souffrant de douleurs abdominales sévères avec des troubles du transit, s'est présentée au service des urgences de l'association Hospitalor (l'association) ; qu'après un bilan sanguin et radiographique

Source officielle
CC

cr

6079a8509ba5988459c4c977

Cassation

11 mai 2004

11 mai 2004

à trois mois, blessures involontaires n'ayant entraîné aucune incapacité totale de travail et circulation sur la partie gauche de la chaussée ; qu'après avoir énoncé que "Jean X..., âgé de 68 ans, souffrant

Source officielle