pour désigner dans les classes 14, 20, 24, et 27 les objets en métaux précieux, joaillerie, glaces, cadres, articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, tissus, articles textiles, tapis

une expertise portant sur les préjudices qu'elle subit des suites d'une chute dans le hall d'entrée de la caisse primaire d'assurance maladie à Marseille (13001) et qu'elle impute à la défectuosité du tapis

A... est propriétaire de plusieurs appartements dans l’immeuble situé 53 rue Tapis Vert à Marseille (13 001).

la société Tissage Cherbe et Cie, a été licenciée pour motif économique le 20 octobre 1989 ; que, prétendant qu'elle relevait de la convention collective nationale du commerce de gros de tissus, tapis

la société Tissage Cherbe et Cie, a été licenciée pour motif économique le 20 octobre 1989 ; que, prétendant qu'elle relevait de la convention collective nationale du commerce de gros de tissus, tapis

Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu les articles 15 et 25 de la convention collective nationale du commerce de gros des tissus, tapis

Enfin, reprenant à son compte les observations de l'expert judiciaire, elle soutient que le déplacement du tapis roulant en contrebas du restaurant est sans incidence sur l'exploitation de cet établissement

Par ailleurs, il résulte de l'instruction que ces travaux se sont déroulés durant l'exécution des travaux de réalisation des tapis anti-affouillement.

était ensuite descendu au rez-de-chaussée avec l'enfant, l'avait attrapée énergiquement par le bras droit et la jambe gauche, l'avait serrée fortement et l'avait ensuite lâchée sans précaution sur le tapis

exerçant une activité de nettoyage de locaux classée sous le code APE 81. 2, y compris les activités de nettoyage à l'occasion de remises en état et/ ou une activité de nettoyage à domicile de moquettes, tapis

(pièce 34) assistant atelier mécanique et maintenance, indiquent que le 4 septembre 2007 lors d'une panne du tapis de transfert de la machine KOHMANN sur laquelle M.

préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon de la main), l'assurée indique, dans son questionnaire, qu'elle attrapait les bouteilles de parfum sur un tapis

jugement, apportant les précisions suivantes': lors de cette journée de télétravail, à 12 h 00 elle a débadgé, puis éteint son ordinateur, et en se relevant de sa chaise elle s'est pris les pieds dans le tapis

tableau représentant un bouquet de lilas peint par [B] [N], une bonnetière de style Louis XV en chêne, six chaises double-cannage, une commode marquetée dessus marbre style Louis XVI ainsi que deux tapis

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Monsieur Nicolas GRATCH et Madame Safia TAMI, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

établi une déclaration d'accident du travail survenu le 4 juillet 2013 à 10h, au préjudice du salarié, dans les circonstances suivantes : 'alors que [le salarié] allait prendre un carton posé sur le tapis

Le poste 'lancement', qui consiste pour l'opérateur à réceptionner les bordereaux de commandes, qu'il place ensuite dans des bacs individuels de petite taille avant de les envoyer sur un tapis roulant

MURS, CE QUI EXCLUT TOUTE NOTION D'UNE ALTERATION A LA SUBSTANCE MEME DES MURS ; 2° L'ARRET RETIENT ARBITRAIREMENT COMME ETANT DES OBJETS DESTINES A L'UTILITE PUBLIQUE, DES MACHINES A ECRIRE, RIDEAUX, TAPIS

d'électricité à l'exclusion des dépenses afférentes à la réfection des lignes électriques pour un montant de 26 180 francs, des travaux de serrurerie, de la réfection des revêtements, de l'acquisition d'un tapis-sol

celles-ci pour dénier leur garantie ; Sur le préjudice matériel de la société LES FLORIADES DE L'ARNON : Attendu que l'expert a évalué le préjudice matériel relatif à la machine à fabriquer les tapis