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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Pau
DTA_2600472_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Ont été entendus, au cours de l’audience publique tenue le 5 mars 2026 en présence de la greffière d’audience, le rapport de Mme Perdu, ainsi que les observations de : - Me Thelcide, pour Mme A...,
Source officielle1ère Chambre
68f864f55d3e42c22e13b97d
21 octobre 2025
21 octobre 2025
CIVILE Du 21 octobre 2025 N° RG 22/01349 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F22G -PV- Arrêt n° 442 LA MUTUELLE BLEUE / [A] [M], [L] [E], [K] [H], [X] [V] épouse [V], [T] [H], Compagnie d'assurance THELEM
Source officielleChambre 4
68def34e6af9fd1f8097a375
2 octobre 2025
2 octobre 2025
LA CHARENTE MARITIME, dont le siège social est sis [Adresse 4] Représentée par Me Anna RAYNAUD-PELAUDEIX, avocat au barreau de LIMOGES, substituée par Me Mélanie COUSIN, avocat au barreau de TULLE THELEM
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2502254_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
sur le moyen relevé d'office, tiré de l'irrecevabilité des conclusions aux fins d'autoriser le concours de la force publique pour l'exécution de la décision à intervenir ; - les observations de Me Thelier
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023886606
30 mars 2011
30 mars 2011
THELLIER a bénéficié en 1997 d'options de souscriptions de 600 actions de la société Saint-Louis dont il était salarié ; qu'en 1997, la société Saint-Louis a été absorbée par la société Worms et Cie, de
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:433245.20211213
13 décembre 2021
13 décembre 2021
septembre 2017 ; - la loi n° 2018-217 du 29 mars 2018 ; - l'ordonnance n° 2017-1385 du 22 septembre 2017 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:432065.20220406
6 avril 2022
6 avril 2022
pharmaceutiques et maîtres de conférences-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:452421.20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, auditrice, - les conclusions
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2300770_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Sur les conclusions présentées par la société Sols Techs - Euro 2000 tendant à la mise en cause de la société Thelem Assurances : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2401190_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 juillet 2024, la société Thelem assurances, représentée par Me Hayère, formule les plus expresses protestations et réserves de garantie sur les faits exposés
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007771945
28 septembre 1990
28 septembre 1990
Yves Y..., fonctionnaire hospitalier demeurant à Thelonne (Donchevy) 08 ; M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464248.20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, auditrice, - les
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490015.20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03637_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
le n° 23NT03637 seront radiées des registres de la Cour pour être jointes au dossier numéro 21NT00131, sous lequel l'instruction se poursuit Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Me Theallier
Source officielle2ème Ch. Civile Cab. 6
68e7a4ed033cf481c39a2f66
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Civile Cab. 6 N° RG 25/04382 N° Portalis DB2E-W-B7J-NRGM Copie executoire à : - Me Marlène THERISSE - Me Ionela KLEIN Copie : dossier Le La Greffière PARTIES DEMANDERESSES
Source officielle2e chambre civile
6711fad17603bf88a18848ab
17 octobre 2024
17 octobre 2024
le numéro 823 366 331 RCS BEZIERS, agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 6] [Adresse 9] [Localité 2] Représentée par Me Thibault GANDILLON de la SCP LES AVOCATS DU THELEME
Source officielle1ère Chambre A
6709783e06866c0645d40a13
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DSD, Société THELEM ASSURANCES ORDONNANCE Ordonnance de la Mise en Etat rendue le dix octobre deux mille vingt quatre par Laurent BEN KEMOUN, Juge de la Mise en Etat du Tribunal, assisté de Tiphaine
Source officielle4ème Chambre
6780b929b10ab0632f704980
9 janvier 2025
9 janvier 2025
pour le lot bardage ; - la société Keroman Alu, assurée auprès de la SMABTP, pour les lots menuiseries alu, menuiseries extérieures et vitrerie ; - la société Eole, assurée auprès de la société Thelem
Source officielleProc. coll. civiles
67a3e6b87fb573af3160e7af
6 janvier 2025
6 janvier 2025
collectives civiles 03.88.75.29.54 N° RG 24/05397 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M2DO N° PC : 24/105 N° de minute : 25/00014 Copie à : SELAS [10] Parquet Trésorier Payeur Général Avocat : Me Marlène THERISSE
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61638ef10d12e998c06d9d5b
21 janvier 2011
21 janvier 2011
COMPAGNIE AGF IARD prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 19] [Localité 14] représentée par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me BOURICARD SOCIETE THELEM
Source officiellePage 29 sur 55