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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137211ecd580146773f120c
17 janvier 1990
17 janvier 1990
(Isère), Villard-de-Lans, défendeur à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300714
15 juin 2017
15 juin 2017
Thierry C..., domicilié [...], 3°/ Mme Geneviève X... veuve C..., domiciliée [...], 4°/ M.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b18eddcdc6046d474c2b6e
3 avril 2025
3 avril 2025
des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX Monsieur Sébastien PAJON Lors des débats : Maître Thierry
Source officielleRétention Administrative
66177d9fe5d80f0008c2e6a0
10 avril 2024
10 avril 2024
[D] [P], interprète en langue turque, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.
Source officielle1ère Chambre A
603209b596b9184187715c01
15 mai 2018
15 mai 2018
barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant DEFENDEURS SUR RENVOI DE CASSATION Monsieur [M] [N] né le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 1], demeurant [Adresse 3] représenté et assisté par Me Thierry
Source officielle17e Chambre B
5fdc641105ad3787f3d1c645
29 novembre 2018
29 novembre 2018
X... n'est pas dû à un motif économique, le bénéfice et le résultat d'exploitation restant largement positifs en 2013 et 2014 et que le travail d'D...
Source officielleciv1
61372211cd580146773f9f22
24 novembre 1993
24 novembre 1993
Jean-Claude Y..., demeurant à Villard de Lans (Isère), "Les Glovettes", Côte 2000, 3 / Mme veuve Ginette Y..., née Z..., demeurant ..., 4 / Mme veuve Y..., née X..., demeurant à Claix (Isère), Le
Source officielleETRANGERS
64d32c96ab0b21d969c834c7
8 août 2023
8 août 2023
non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Patrick SENDRAL, Conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Véronique THÉRY
Source officielleETRANGERS
67061e3bfde28ee42071115d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUÉE : Danielle THEBAUD, conseillère à la Cour d'Appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Véronique THÉRY
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dee2
25 mai 2011
25 mai 2011
la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR07229
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Thierry X..., - Mme Murielle Y..., épouse X..., - M. Eric Z..., - M.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2308423_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
C, interprète en langue portugaise. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2308425_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
B, interprète en langue portugaise. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2403072_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
L'entretien individuel est mené dans une langue que le demandeur comprend ou dont on peut raisonnablement supposer qu'il la comprend et dans laquelle il est capable de communiquer.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2303071_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
L'entretien individuel est mené dans une langue que le demandeur comprend ou dont on peut raisonnablement supposer qu'il la comprend et dans laquelle il est capable de communiquer.
Source officiellechambre 1-9
69ce926ecdc6046d47df8f13
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Sur ce, le tribunal, Sur la demande de voir écartées les pièces rédigées en langue anglaise M.
Source officielleJuge unique 1
DTA_2401465_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Le nom et les coordonnées de l'interprète ainsi que le jour et la langue utilisée sont indiqués par écrit à l'étranger. " 13.
Source officielleChambre 1-11 référés
6345079f3d3abfadff7c78fe
10 octobre 2022
10 octobre 2022
[U] BATIMENT CONSTRUCTIONS Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Thierry TROIN - Me Stéphane DAGHERO Prononcée à la suite d'une assignation en référé
Source officielleChambre civile Section 1
6710aa41be64d7e510244eb8
16 octobre 2024
16 octobre 2024
] Défaillant COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 juin 2024, devant Thierry
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2513106_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officiellePage 29 sur 234
LANGEARD, Tanguy, Alain, Thierry, Roger
22/05/2026
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LANGELLA, Thierry, Louis, François
24/06/2025
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N13, LANGELLA, Thierry, Louis, François
28/03/2023
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THIERRY RIVES LANGE, RIVES-LANGE, Thierry
12/05/2020
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CACTUS, RIVES-LANGE, Thierry
27/12/2019
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