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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6a9
8 février 2011
8 février 2011
somme de 16. 750, 00 € au titre de l'occupation de son bien de février 2004 à février 2006, - de dire que Madame Y... devra rapporter à la communauté une somme de 2. 000, 00 € correspondant à de la vaisselle
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2302980_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
dentifrice, 15 protections menstruelles pour les femmes, par personne et par mois) ; - d'assurer la distribution de produits ménagers en quantité suffisante (lessive, produits ménagers, liquide vaisselle
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2301953_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
dentifrice, 15 protections menstruelles pour les femmes, par personne et par mois) ; - d'assurer la a distribution de produits ménagers en quantité suffisante (lessive, produits ménagers, liquide vaisselle
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee52
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Enfin, il lui était reproché d'avoir utilisé le coin cafétéria pour faire la vaisselle de ces animaux, l'ensemble de ces faits correspondant à un comportement non professionnel.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2503216_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
caractérisé en l'espèce ; la situation des planchers n'a pas évolué depuis l'installation des requérants dans leur appartement en 2019, à l'exception d'un fléchissement dans la cuisine au niveau du lave-vaisselle
Source officielle17e Chambre
61631214615c943a65e04325
18 octobre 2011
18 octobre 2011
fidèles - démotivation du personnel avec dégradation du climat social en raison d'une baisse des salaires, d'un turn-over important et d'une utilisation de plus en plus fréquente d'extras - achat de vaisselle
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd3c
27 mai 2008
27 mai 2008
EXPOSE DE L'AFFAIRE Exposant qu'ayant constaté qu'au mépris de leurs droits la SAS PROCHIMIE, devenue SA SAGEPRO, a fabriqué et commercialisé des flacons de produits destinés à laver la vaisselle reproduisant
Source officielleCour d'Appel
été RENATO TASSINc/M. Renato X
6253cadbbd3db21cbdd8c51a
7 mai 2008
7 mai 2008
Renato X... de la demande de garantie dirigée contre la SCP VANDEL BERNAUD, notaire rédacteur de l'acte du 30 mars 1998, à laquelle il était reproché de ne pas avoir appelé à l'acte le bailleur.
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd9407d
26 juin 2018
26 juin 2018
c/ SA MAAF ASSURANCES FM Formule exécutoire le : à : -SCP DELGENES VAUCOIS JUSTINE DELGENES -SCP JACQUEMET COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRÊT DU 26 JUIN 2018 APPELANT :
Source officiellecr
6137267acd58014677425e07
18 octobre 1988
18 octobre 1988
; "aux motifs qu'il résulte d'un constat dressé le 25 mars 1986 à la demande de X... par Me A..., huissier de justice à Vernon, que dans son magasin à l'enseigne Intermarché, hormis des rayons de vaisselle
Source officielle6ème chambre
DTA_2103475_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
proximité du plan travail dans la cuisine et à laquelle elle-seule peut accéder, que les produits d'entretien ménagers étaient rangés dans une buanderie fermée à clé et que seules les capsules de lave-vaisselle
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2501277_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
ornières sur le terrain de football), la voirie, les réseaux divers et le mobilier urbain comme cela a été le cas lors des précédentes occupations illégales ; - La gestion des eaux grises (douches, vaisselles
Source officielle8ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:452127.20220103
3 janvier 2022
3 janvier 2022
rappels de taxe sur les surfaces commerciales auxquels elle a été assujettie au titre de l'année 2011 à raison des établissements de Bourg-en-Bresse (Ain), Marsannay-la-Côte (Côte-d'Or), Varennes-Vauzelles
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd85096
17 décembre 1999
17 décembre 1999
justifier d'un titre et d'autre part que sa créance n'est ni certaine, liquide et exigible ; Considérant que l'U.C.B verse aux débats, l'acte de vente établi en la forme authentique par Maître VAUCHELLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a478
18 janvier 2008
18 janvier 2008
A.N.A.R.) 51 rue de la Raie 58000 NEVERS Représentée par Me CLEME, collaboratrice de Me Denis THURIOT (avocat au barreau de NEVERS) INTIMÉ : Monsieur Bernard X... ... 58640 VARENNES VAUZELLES
Source officielleChambre commerciale
69fad0f4cdc6046d47bf7a3f
5 mai 2026
5 mai 2026
* * * FAITS et PROCEDURE La S.A.R.L Belbuc, spécialisée dans la location de vaisselle, exploitait un fonds de commerce sous l'enseigne « Catalane de Location Vaisselle », dans des locaux donnés
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1001DEC003722707
1 octobre 2013
1 octobre 2013
Ion Sebastian Bădiţă, est un ressortissant roumain né en 1977 et résidant à Râmnicu Vâlcea. 2.
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007621433
27 février 1985
27 février 1985
AMENAGE EN VUE DE L'EXPLOITATION D'UN BAR-RESTAURANT-DISCOTHEQUE, COMPRENANT, NOTAMMENT, PLUSIEURS BARS ET UNE PISTE DE DANSE, ELLE NE PORTAIT, EN REVANCHE, NI SUR LE MATERIEL DE CUISINE, NI SUR LA VAISSELLE
Source officiellecr
6079a8809ba5988459c4da43
14 janvier 1965
14 janvier 1965
CONSENTEMENT EXPRES ET PAR ECRIT DE LEURS PARENTS ; ATTENDU QUE L'ARTICLE 1ER DE LA LOI DU 15 FEVRIER 1898 QUI DESIGNE COMME BROCANTEUR, LE REVENDEUR DE VIEUX MEUBLES, LINGES, HARDES, BIJOUX, LIVRES, VAISSELLES
Source officielleTrib. de Commerce
69aead42cdc6046d47078a43
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Commerce de détail de vaisselle, verrerie, décoration, ustensiles ménagers.
Source officiellePage 29 sur 95