Vignat, Mme V. a épousé en secondes noces, le 8 août 1970, M.

de la société immobilière 3F la somme de 1 500 euros à verser à la SCP Claire Leduc et Solange Vigand.

jugement du 20 juillet 2020 ouvrant une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la SARL Nouvelle Vigna Méditerranée ; 2°) au rejet des conclusions dirigées contre la SARL Nouvelle Vigna

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 7 février 2025, le juge des référés du tribunal administratif d'Orléans, statuant sur la requête n° 2500520 présentée par le maire de Vignoux-sur-Barangeon

la Petite Lande (la SNC) en réalisation d'une promesse de vente immobilière ; que, de son côté, la SNC a assigné la société Sofrascau en demandant qu'un versement effectué par celle-ci à la société Vignal

COUR DE CASSATION Première présidence _______ Pourvoi n° : Q 22-21.491 Demanderesse : Mme [Y] [T], Ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand Défendeurs : 1- Mme [I] [G] et autres Ordonnance

Par acte du 5 avril 2022, la SCP Claire Leduc et Solange Vigand déclare se constituer en demande aux lieu et place de son confrère la SARL Cabinet Rousseau et Tapie.

VIGNEAU, président Arrêt n° 728 FS-B+R Pourvoi n° Z 21-15.378 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _____________________

[L], de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. et Mme [E], après débats en l'audience publique du 29 août 2023 où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Graff-Daudret, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M.

épouse [K] DEMANDEURS Monsieur [Y] [K] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 1] (92) de nationalité franco-macédonienne [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat, Maître Isabelle AXELSON-VIGNAUD

L'Association citoyenne intercommunale des populations concernées par le projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes (ACIPA), l'Association de défense des exploitants des communes de Notre-Dame-des-Landes, Vigneux-de-Bretagne

° 16/03615 SAS ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE C/ [O] [R] [Y] [R] [U] [R] [J] [R] épouse [H] Grosse délivrée le : à :Me Guillaume ROLAND Me Roger VIGNAUD

PACA est constitué pour l'essentiel des sociétés apparentées du groupe STORUS dont la SOCIETE NOUVELLE VIGNA MEDITERRANEE à hauteur de 2 386 415 euros et la SOCIETE NOUVELLE VIGNA COTE D'AZUR à hauteur

Signé par Madame Maud Vignau, Président, et par Madame Anne-Marie Lacour-Rivière, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Signé par Madame Maud Vignau, Président, et par Madame Anne-Marie Lacour-Rivière, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

pas opposées, devant Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Maud Vignau

Aurientis & associés, avocats au barreau de Bordeaux, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 février 2011 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Maud Vignau