Cette prise d'échantillon donne lieu à un procès-verbal ».

dispositions sont aujourd'hui reprises aux articles R. 1321-38, R. 1321-39 et R. 1321-42 du code de la santé publique, qu'afin de vérifier la conformité des eaux superficielles aux limites de qualité, les échantillons

statistique des locaux loués ; Sur le moyen tiré du caractère insuffisamment représentatif des échantillons retenus : En ce qui concerne les immeubles du premier groupe : Considérant, d'une part, qu'il

erronés n'est pas prouvé; Attendu que les modalités de remplacement des échantillons ont été précisées par M.

[M] a précisé « sur base de l’échantillon reçu lundi ».

et extrapolation pris en application de l'article R. 243-59-2 du code de la sécurité sociale ; ALORS QUE, deuxièmement, le recours à une méthode de vérification par échantillonnage et extrapolation est

et la gestion des dossiers de prêts s'il donne lieu à réfaction et fixent le mode de calcul du taux de réfaction, déterminé par extrapolation à l'ensemble des prêts du taux d'erreur constaté sur l'échantillon

Après l'échange de divers échantillons par les parties, la Ste TWO FACES NV a passé plusieurs commandes à la Ste BILLON FRÈRES entre septembre 1997et janvier 1998, qui ont donné lieu à des factures aux

prélevés par les services des douanes le 16 septembre 1997 ont révélé un taux de protéine conforme aux exigences communautaires, de même que les échantillons réalisés par les établissements X... en avril

Le nom de la personne prenant possession de l'échantillon, sa signature, la date et l'heure de chacun des mouvements doivent figurer sur ce document ".

; qu'en retranchant la moitié de l'indemnité de retour sur échantillonnage sollicitée par le salarié au motif qu' « il sollicite la somme de 58.314,59 euros correspondant à 6 mois de salaire » et que

résulte de l'examen du procès-verbal n 1989 SC 146 et 47 dressé le 30 octobre 1989 par le service de la DCCRF du département du Tarn que les fonctionnaires de cette Administration ont commencé leur échantillon

Le juge a sollicité des échantillons d’écriture de Madame [Y] [T] épouse [X] lors de l’audience du 15 décembre 2025 et de Monsieur [C] [X] lors de l’audience du 5 février 2026.

de [Localité 3] dans lequel le miroir endommagé est conservé, ou sur tout autre site que l'expert jugera utile, et au besoin sur pièces, * Procéder à toutes constatations utiles, au prélèvement d'échantillons

Alors que ceux-ci furent conduits à un hôpital aux fins notamment de prélèvement d’échantillon de salive, ils refusèrent de quitter le bus de la police.

la saveur " ; qu'il résulte clairement de ces dispositions, applicables aux vins à appellation d'origine contrôlée, que toute modification constatée dans les caractéristiques d'un vin à partir de l'échantillon

dispose d'une attestation médicale qui prouve qu'il n'est pas bipolaire et qu'il n'y a aucun risque de transmission génétique d'une maladie psychique à l'enfant ; - il a ensuite demandé que cet échantillon

de beurre concentré tracé ont été prélevés sur la déclaration n° 3084/534/41506 ; que les analyses effectuées sur ces échantillons par le laboratoire départemental de l'Orne puis, sur appel de la société