Codes de loi français

Article Cahier des charges

Lien causal entre l'aire géographique et la qualité La polyculture bressane, induite directement par la physionomie de son milieu naturel, est le facteur déterminant à l'origine de l'élevage de volailles en Bresse. 8.

Article R133-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 37

1586 octies du code général des impôts ; 9° Les déclarations prévues aux articles 87 et 87-0 A du code général des impôts ; 10° Les formalités permettant l'alimentation du compte prévu à l'article L. 6323-1 du code travail ; 11° La déclaration des facteurs

Article 266 nonies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 85 > 70

annuel conforme à l'objectif de réduction pour 2025 des mises en décharge prévu au 7° du I de l'article L. 541-1 du code de l'environnement, l'objectif annuel est égal à ce seuil ; 2° Dans les autres cas, l'objectif annuel est égal au produit des facteurs

Article Annexe I

Facteurs d'évolution du secteur de l'animation -une demande accrue de loisirs de qualité, de sécurité, de professionnalité dans les activités proposées, 1.2.5.

Article Annexe I

l'article R. 541-147, l'éco-organisme alloue annuellement, au moins les montants indiqués dans le tableau ci-dessous : Les ressources financières des cycles et engins de déplacement personnel non motorisés sont pondérées par un facteur

Article Cahier des charges

Un développement rural et social, un habitat Avant la révolution industrielle, la châtaigneraie est un facteur de peuplement capital pour la Corse.

Article Annexe

MATIÈRE 040 PERFORMANCE HUMAINE 040 01 00 00 Facteurs humains : concepts élémentaires. 040 02 01 00 Eléments de physiologie aéronautique et hygiène de vie. 040 03 00 00 Eléments de psychologie aéronautique.

Article Annexe II

des solutions, - choisir une méthode de réalisation, - sélectionner les moyens et les techniques, - réaliser tout ou partie du bijou, - procéder aux finitions, - contrôler la conformité, - s'informer et informer, - conseiller, - gérer les facteurs

Article Annexe

règlement est abaissée de deux ans, sous réserve : 1° Que le taux d'incapacité permanente de l'assuré soit au moins égal à un taux déterminé par décret ; 2° Que l'assuré ait été exposé, pendant un nombre d'années déterminé par décret, à un ou plusieurs facteurs

LEGIARTI000022779630

Facteurs naturels L'aire géographique de l'appellation d'origine Bœuf de Charolles repose sur le berceau historique de la race charolaise dont les conditions pédoclimatiques favorisent l'élevage et l'engraissement de bovins.

Article Annexe

Le diagnostic d'hypertension artérielle impose la recherche d'autres facteurs de risques potentiels.

Article Annexe I

Cette analyse consiste à identifier tous les facteurs de risques présents sur l'installation et les moyens de limiter ces risques. Certains facteurs de risques peuvent être supprimés par la mise en œuvre d'actions correctives.

Article Annexe IV

Les matières premières sont les matières utilisées durant la fabrication de la substance active (milieux de culture, facteurs de croissance) et qui ne sont pas destinées à faire partie de la substance active.

Article 3

Les unités dérivées de manière cohérente des unités SI de base sont données par des expressions algébriques sous la forme de produits de puissances des unités SI de base avec un facteur numérique égal au nombre 1.

Article Annexe Ib (suite)

S CONNAISSANCES NIVEAUX S 6 -LES OUVRAGES EN AGENCEMENT 1 2 3 4 S 6.1 Les généralités X X X X 6.11 - Les connaissances générales du bâtiment Facteurs influant sur l'architecture (région, histoire, climat) Systèmes de

Article ANNEXE I

. - Les facteurs que le contrôleur doit prendre en compte quand il détermine l'espacement à appliquer dans des circonstances données pour faire en sorte que le minimum de séparation ne soit pas enfreint, comprennent les caps et les vitesses respectifs

Article Annexe II-3-1 (art. A212-76)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72

. - Préparer le projet stratégique de performance dans un champ disciplinaire : - il analyse les caractéristiques économiques, sociales, politiques et culturelles de la discipline de référence ; - il analyse les facteurs de la performance sportive individuelle

Article Annexe IIIb

l'électricité 1 S1.1.3.4 1 S1.1.3.4 3.5 Sources d'électricité à courant continu 2 S1.1.3.5 2 S1.1.3.5 3.6 Circuits de courant continu 1 S1.1.3.6 2 S1.1.3.6 3.7 Résistance/résistances a) Résistance et facteurs

Article Annexe I

Le niveau d'une odeur ou la concentration d'un mélange odorant est défini conventionnellement comme étant le facteur de dilution qu'il faut appliquer à un effluent pour qu'il ne soit plus ressenti comme odorant par 50 % des personnes constituant un échantillon