l'article R. 532-1-1 du code de justice administrative, afin d'apprécier l'état actuel et à venir des immeubles et ouvrages susceptibles d'être affectés par son projet de construction d'un collège, d'un gymnase

Il fait valoir que : - la famille requérante, après avoir été hébergée au sein d'un gymnase par l'Etat à compter du 15 mars, a refusé une orientation en long séjour au sein du dispositif SAS de Strasbourg

Il résulte de l’instruction que l’association requérante exploitait à Vitrolles une salle de sports d’environ 500 m², composée notamment d’une salle de gymnastique, d’une salle de musculation équipée d

causes des différents désordres qui affectent la salle intercommunale omnisports sur la commune d'Auros, d'une surface de 1284 m2 comprenant une salle de sports de 770 m,2, un dojo/yoga/salle de gymnastique

mai 2024 portant interdiction de déplacement des supporters du club de football du Paris Saint-Germain Football Club (PSG) lors de la rencontre du mercredi 15 mai 2024 à 21 heures avec l'Olympique Gymnaste

appliquées par un masseur kinésithérapeute comprennent les différents actes et techniques utilisés pendant la séance à des fins de rééducation, que ce soient des manoeuvres de massage, des actes de gymnastique

Sur la décision du 3 juillet 2020 et la décision du 19 octobre 2020 rejetant le recours gracieux présenté contre cette décision : 4.En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que le gymnase situé

le doute sérieux, que le maire n'avait pas compétence pour exercer le droit de réemption faute de délibération du conseil municipal, qu'elle est insuffisamment motivée car le projet de création d'un gymnase

Le maire décida en outre de mettre un gymnase à disposition pour abriter temporairement les occupants et transmit la liste des occupants à une association. 5.

prétentions ; - condamner Madame [T] [M] à lui restituer les biens et effets suivants : Les icônes lui appartenant ; Les photos et vidéos de la vie commune depuis 2004 jusqu'à 2021 ; Son échelle de gymnastique

PAR LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF QUE DES INFILTRATIONS D'EAU ONT PROVOQUE DES DESORDRES DANS LES BATIMENTS DES TRIBUNES ET DE LA SALLE DE GYMNASTIQUE ET DANS UN MUR DE SOUTENEMENT DU PARC DES SPORTS STEHELIN

La cour de la prison d’une superficie de 160 m², comprenant un terrain de basket, des appareils pour la gymnastique et un étendoir pour vêtements, est trop exiguë pour le nombre des détenus.

2222-1, L. 2261-15 et L. 2261-27 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'il existe une unité économique et sociale entre la société Club Med gym, exploitant vingt-deux clubs de gymnastique

E... a donné à bail un local pour y exploiter des salles de gymnastique et de danse, font grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux, 21 mars 1991) de les condamner à payer au bailleur la somme de 164 995 francs

Jean-Luc Y... verse en revanche deux témoignages aux débats établis par madame Josiane A... et monsieur Gérard B... desquels il résulte que l'épouse surveillait son époux à la sorte des cours de gymnastique

Pas-de-Calais à Nice le mardi 20 décembre 2023 ainsi que de circuler et de stationner dans certaines voies de cette commune, à l'occasion de la rencontre entre le Racing Club de Lens et l'Olympique Gymnaste

sous-location à la société 3CS, à compter du 1er février 1996, un grand local situé à droite de l'escalier au premier étage d'une des constructions, pour l'exercice de son activité de remise en forme, danse, gymnastique

Sur le moyen unique : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort sur renvoi après cassation, qu'à la fin d'une séance de basket-ball dans un gymnase

C B et la société ID+ Ingénierie à lui verser la somme de 66 000 euros, assortie des intérêts légaux et de leur capitalisation, au titre du remplacement du parquet en bois d'un gymnase, et de mettre à

Maures (Var), en cassation d'un jugement rendu le 1er avril 1993 par le tribunal de grande instance de Toulon (2e Chambre), au profit : 1 ) de Mme Sylviane Z..., épouse X..., demeurant Résidence "Le Gymnase