nécessaire aux alimentations des matériels et outillages permettant la fabrication ou la transformation des produits ; la facture " Montier technologie, d'un montant de 1 187,17 euros, qui porte sur une

Maxime, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 20 septembre 2000, qui, pour outrage, délit de violences, violences aggravées et complicité de ce même délit, l'a condamné

QUI, AU SERVICE DE LA SOCIETE ELMADUC-GANNAT, AVAIT ETE AFFECTEE A UNE PRESSE DE 50 TONNES, MATERIEL HOMOLOGUE, A ETE BLESSEE A LA MAIN DROITE LE 8 OCTOBRE 1975, CE QUI LUI A CAUSE UNE INCAPACITE PERMANENTE

et outillages mis en œuvre, fût-ce pour les besoins d'une autre activité, est prépondérant. 7.

de Melun que la SA LARIVIERE est propriétaire d'un établissement à Vaux-le-Pénil, composé d'un terrain et de constructions à usage d'entrepôt et de bureaux, où elle exerce une activité de négoce de matériaux

de Melun que la SA LARIVIERE est propriétaire d'un établissement à Vaux-le-Pénil, composé d'un terrain et de constructions à usage d'entrepôt et de bureaux, où elle exerce une activité de négoce de matériaux

dirigeants de la SCOPD et participations à cette opération en raison des irrégularités de gestion constatées, d'autre part de salariés, en raison de la disparition d'un important stock d'armes et de matériels

Elle est équipée à cette fin, d’une part, d’importantes installations techniques, de matériel et d’outillage et, d’autre part, de surfaces inertes comme les planchers en rez-de-chaussée, les niveaux de

sur la victime ; / pour l'exhibition sexuelle : / un outrage public à la pudeur, impliquant la commission d'actes impudiques par des gestes sexuels ou rattachés à l'acte sexuel éveillant certains désirs

La valeur comptable des outillages mobilisés s'élève à 713 937 euros.

pas que le candidat à la reprise aurait disposé effectivement à titre personnel du matériel nécessaire à la date de la reprise. 8.

Le rapport fait apparaître les causes de l'accident à savoir une mauvaise position lors du travail et une manipulation d'un outil de détourage effectué par la salariée seule alors que le matériel n'est

la société CDA de mettre l'indemnité d'assurance de 8 279 142 francs à la disposition de la société Beredis, imputable tant à Gilbert X... qu'à Marie-Claude Y..., épouse X..., constitue l'élément matériel

[OU] et pour activité l'achat, la vente en gros et détail de tous outillages fournitures automobiles peintures, matériel de balisage et de signalisation, matériel de plomberie et d'électricité

à bail à la SA Morbihannaise de Modelage un immeuble au sein duquel cette dernière exerce une activité de fabrication et vente en gros, demi-gros et détail de moules, maquettes et modèles en tous matériaux

en crédit-bail à la Compagnie antillaise d'affrètement aérien (CAAA) un aéronef ATR 42 d'une valeur de 43 611 077,08 francs, un moteur de rechange ainsi qu'un lot important de pièces détachées et d'outillage

, pelle, perforatrice, matériel de levage et manutention, outillage de levage individuel et portatif ».

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 2003, qui, pour outrage à personne dépositaire de l'autorité publique, vol, dégradation ou détérioration