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6 386 résultats pour « pilote de ligne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

603755f39908d233c13a4ef3

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

[F] [I] a été engagé par la société AIR FRANCE en qualité de pilote de ligne à effet du 23 juin 1990, - appartenant au personnel navigant technique (PNT dans les documents internes), M.

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200324

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

faible dose, que l'exposition combinée à plusieurs agents cancérogènes sur une longue période multiplie les risques de cancer à un âge précoce, qu'il a été spécialement mis en évidence un lien

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

69df1fa4cdc6046d4747be53

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[V] [D] a été engagé par la société [1] par contrat de travail à durée indéterminée en date du 12 juin 1990, avec reprise d'ancienneté au 6 novembre 1989, en qualité d'officier pilote de ligne.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdbc2496fdbcfa14f6c6db7

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

En outre, il ne démontre pas que Mme A... aurait eu l'usage des lignes pour lesquelles il acquittait des frais de téléphone alors que celle-ci le conteste.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

670f585b4ad0d5ee7d7e5d70

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[G], instructeur pilote de ligne et consultant formation pour le compte de la société Caire, atteste d'ailleurs que la date de livraison au 31 octobre 2021 a été évoquée par le PDG de la société Caire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00129

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

Ces deux pourvois sont également formés à l'encontre du Syndicat des pilotes d'Air France (SPAF), dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

65166de7788aac83189ea639

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[C] [R], pilote de ligne, engagé le 18 décembre 1999 et licencié le 23 janvier 2012 après avoir subi un accident du travail le 18 mai 2008, a confié à Me [M] [G]-[E], la défense de ses intérêts dans une

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2310692_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Les requérants ne peuvent sérieusement soutenir, sans autre précision, que les postes d'agent de fabrication monteur, agent de fabrication monteur câbleur, pilote de ligne production, assistant commercial

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01180

Cassation

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[G] [F], [P] [I], [D] [A], [X] [T], du Syndicat national des pilotes de ligne [2], de l'[6] et de l'agence Pôle emploi, les observations de la SCP Spinosi, avocat de la Fédération de l'équipement, de l'environnement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00039

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

L'arrêt ajoute qu'intégrer l'apprentissage en ligne dans la politique de formation sans la programmer dans les plannings individuels d'activité, particulièrement pour le personnel navigant soumis à des

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64eedcd2bb2c32d969d35428

Appel

24 août 2023

24 août 2023

[V] [H] a été engagé par contrat à durée indéterminée du 1er avril 2002, par la SA Air Tahiti Nui en qualité d'officier pilote de ligne Airbus A 340, en contrepartie d'une rémunération mensuelle de 600

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6364ba06e405357f749ea41e

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

mandataires liquidateurs de la société Aigle Azur s'opposent à cette demande en indiquant que le jugement évoqué, qui n'a pas autorité de chose jugée ayant été frappé d'appel, concernait un autre salarié, pilote

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

603239da5011a7702783a12d

Appel

20 mars 2018

20 mars 2018

l'abus de droit, contrevenant à la législation communautaire qui fixe le terme de la prorogation trente jours après la remise d'une information conforme ; Que la profession des consorts [U] [T] (pilotes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60327e43963afdb244d072f8

Appel

23 janvier 2018

23 janvier 2018

EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [B] [F], né le [Date naissance 1] 1950, est pilote de ligne ; à compter du 20 février 2007, il a successivement et alternativement conclu avec la société Europe Airpost devenue

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CA

Chambre civile 1-2

69673ac8cdc6046d4739aa31

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il expose à ce titre sa situation personnelle, indiquant avoir perdu sa licence de pilote de ligne et avoir été déclaré en incapacité de travail en raison d'un surmenage et d'un état d'angoisse incompatibles

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210502

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Mais à ma connaissance il pratiquait le kite de son côté lors de ses escales car c'est un pilote de ligne'. M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100123

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

R... qui déclare exercer la profession de pilote de ligne, et son épouse, lesquels doivent être considérés comme des consommateur normalement avisés, ont été en mesure de saisir la portée exacte de la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00876

Cassation

13 mai 2014

13 mai 2014

X... a été engagé le 29 novembre 1979 en qualité de pilote de ligne par la société Air Inter, aux droits de laquelle vient la société Air France ; qu'il a été promu commandant de bord le 13 juillet 1988

Source officielle
CC

cr

613725bfcd580146774203b0

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

informé de la réalisation de chacun des vols concernés ; Qu'ont, notamment, été renvoyés devant le tribunal correctionnel, sous la prévention d'homicide et blessures involontaires, Michel X..., pilote

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69621acecdc6046d47d3a1ef

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[I] a été engagé en qualité de pilote de ligne Airbus A 340, le 5 octobre 1998, par la société [8] [Localité 19] pour exercer au sein de la compagnie aérienne [2] (la société [6]), qui l'a engagé à compter

Source officielle