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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd8920c
20 novembre 2007
20 novembre 2007
MISE EN SCÈNE soutient que l'accident dont a été victime Mme Géraldine X...épouse Y...a eu pour effet de priver cette société non seulement de sa gérante associée mais aussi de sa responsable des ventes
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90480
26 mars 2013
26 mars 2013
Il a alors été mentionné sur les bulletins de paie de l'intéressé que celui-ci exerçait des fonctions de responsable commercial.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10495
11 avril 2018
11 avril 2018
deuxième document mentionne en bas de page « il a commencé par nous dire que Mme Y... voulait s'approprier la société et lui foudre dehors, que les reproches pour le travail était adresser à notre responsable
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
68709e337c3ffdb9560b076b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Un avenant au contrat de travail a été conclu le 23 février 2015 au terme duquel le Salarié se voyait confier le poste de responsable des ventes.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66960d0453a3547449c24139
15 juillet 2024
15 juillet 2024
[V] [C] a été nommé au poste de responsable des ventes, niveau IV- échelon 1 à compter du 1er mai 2019, moyennant une rémunération mensuelle brute fixée comme suit : une partie fixe de 1.799,95 € et une
Source officielleChambre sociale
62c67c84ca9bf26379030922
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Suivant un nouvel avenant, il a occupé à compter du 1er septembre 2017 les fonctions de responsable de l'administration des ventes.
Source officielle5ème chambre sociale PH
69d5e9fbcdc6046d477bb160
7 avril 2026
7 avril 2026
déterminée sur les sites d'[Localité 7] et de [Localité 8] et que le projet de restructuration envisagé a pour effet de supprimer 29 postes en tout dont 25 démonstrateurs, 1 assistante commerciale, 1 responsable
Source officielle21e chambre
62ecb2ef2a8cf5e2e9b21e17
4 août 2022
4 août 2022
[U] lui répondra le 5 octobre que 's'agissant du recrutement d'un responsable des ventes cela dépend clairement de la date à laquelle tu as l'intention de partir en retraite'.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
67ee178251255e24994fc4b9
2 avril 2025
2 avril 2025
[F][J], responsable des ventes, et M. [H][P], manager de site. Il précise qu'il s'est alors rapproché des collaborateurs du secteur de M. [C] et que 'la parole s'est libérée'.
Source officielle4ème Chambre Section 3
697c4cf7cdc6046d47372c85
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[Z], responsable des ventes, ne comporte en annexe aucun justificatif d'identité, contrairement aux conditions de forme posées par l'article 202 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
627df94c0d41e0057d43e67a
12 mai 2022
12 mai 2022
Il occupait, en dernier état des relations contractuelles, les fonctions de responsable des ventes grands comptes.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
627df94c0d41e0057d43e680
12 mai 2022
12 mai 2022
Il occupait, en dernier état des relations contractuelles, les fonctions de responsable régional ventes industrie.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2303333_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
C, responsable avant-vente de cette société, - les observations de Me Cabane, représentant l'AIFE, - les observations de Me Lenat, représentant la société Everial, et de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01541
29 septembre 2015
29 septembre 2015
au titre des congés payés afférents » (jugement entrepris p.6) ALORS QUE 1°), aux termes de l'avenant n° 1 du 1er octobre 2007 à son contrat de travail du 2 octobre 2006, Mme X... a été promue responsable
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01703
20 octobre 2015
20 octobre 2015
Au 1er janvier 2004, Augusto X... est devenu responsable des ventes prescripteur.
Source officielle5ème chambre sociale PH
6798744b5b6b52f3e4a43155
27 janvier 2025
27 janvier 2025
salarié affecté à la maintenance -Monsieur [Z], ancien ouvrier de production -Monsieur [L], ouvrier de production -Monsieur [HE], ancien salarié et ancien délégué du personnel Madame [G], ancienne responsable
Source officielle15e chambre
5fd92777c60727066e0cbe11
27 mai 2020
27 mai 2020
Madame [T], Responsable des Ventes Secteur, vous a demandé à plusieurs reprises de quitter le magasin de [Localité 7] et de vous rendre sur votre nouveau magasin d'affectation.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00201
13 mars 2019
13 mars 2019
société Ferro Footwear BV sur les paires de chaussures qu'elle n'a pas vendues du fait des dits actes qui ont drainé une partie de sa clientèle ; qu'il ressort ainsi de l'attestation (pièce 28) du responsable
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
69f44130cdc6046d472e6026
30 avril 2026
30 avril 2026
[G], dirigeant de la société Fish and pack, ait pu, d'une part, se présenter comme «'[Localité 4] manager chez Premium of Iceland'» sur sa page LinkedIn ou sur son curriculum vitae, ou comme «'responsable
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01392
9 octobre 2019
9 octobre 2019
Y..., responsable des ventes, et que le chiffre d'affaires réalisés en France par la société Wilamed Gmbh était d'ailleurs resté stable durant les quatre années entourant la période litigieuse ; qu'en
Source officiellePage 29 sur 2366