C..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du

X... fait grief à l'arrêt du rejet de sa demande d'annulation du cautionnement pour dol, alors, selon le pourvoi, que la qualité de gérant ne constitue pas, en soi, la preuve de la connaissance qu'avait

du moyen, qui est préalable ; Attendu que Mme Y... reproche à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le pourvoi, que l'acte par lequel une personne s'oblige comme caution doit porter, écrite de

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche, et le second moyen, pris en sa deuxième branche, réunis Enoncé du moyen 3.

la banque n'avait pas donné aux cautions l'information prévue par la loi, les a condamnées solidairement à payer une somme d'argent ; Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Attendu que

, a légalement justifié sa décision ; D'où il suit que le moyen, qui manque en fait en ses première et quatrième branches, ne peut être accueilli pour le surplus ; Et sur le second moyen, pris en

X... fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné à payer une certaine somme à la SDRN alors, selon le moyen : 1 / que la novation ne se présume pas, la volonté de l'opérer devant résulter clairement de

est irrecevable ; Et sur le second moyen, pris en sa première branche : Attendu que Mme X... fait encore grief à l'arrêt d'avoir statué ainsi qu'il a fait, alors qu'elle soutenait que la banque

il suit que le moyen n'est fondé en aucune de ses branches ; Et sur le second moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société bordelaise de CIC fait encore le même reproche à l'arrêt, alors

Sur le second moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 12. M.

motivée sur le premier moyen, qui n'est manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Mais sur le second moyen, pris en sa première branche : Vu l'article L. 341-4, devenu L. 332-1 et L. 343

la disproportion de son engagement de caution au regard de ses facultés contributives ; Sur le premier moyen et sur le second moyen, réunis, pris en sa première branche, après avertissement donné aux

moyen moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 1294, alinéa 3, du Code civil ; Attendu que, pour réduire la condamnation de M.

moyen : Attendu que les cautions font grief à l'arrêt d'avoir rejeté leurs demandes en paiement de dommages-intérêts, alors, selon le moyen : 1 / qu'en se bornant à énoncer qu'au moment où le prêt

, alors, selon le pourvoi, qu'eu égard à la nature des moyens invoqués par les cautions faisant état de diverses causes de nullité frappant le contrat principal, découlant soit d'une méconnaissance des

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par acte sous seing

le premier moyen : Attendu que la caution fait grief à l'arrêt de sa condamnation au paiement des sommes dues, alors, selon le moyen, que si, en présence de cautionnements successifs souscrits par

X... fait grief à l'arrêt de le condamner à payer à la société une certaine somme au titre des engagements de caution souscrits les 29 octobre 2004 et 12 mai 2005, alors, selon le moyen : 1°/ que, pour

moyen, pris en ses trois branches : Attendu que MM.

banque, le 13 juin 1979, le premier compte courant n'aurait pas été débiteur le jour de la révocation du cautionnement ; Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches : Attendu que M.