; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué, qui a dit que le tract diffusé et affiché le 18 octobre 2002 était diffamatoire à l'encontre de Nelly X..., épouse Y..., a admis Yacine Z..., Hassan A..., Abib

. ; qu'il n'est pas exclu qu'il ait serré de trop près la caravane pour permettre à la Mercédès de D... de reprendre la file la plus à droite après dépassement de la BX d'Abou (arrêt attaqué p. 15, alinéa

ABITBOL- [W], représentée par Me [Z] [W] es qualité d'administrateur judiciaire de la SAS BPGA BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER, désignée en cette fonction par jugement du Tribunal de Commerce de DIJON

d'entendre une personne, au cours des débats, sans prestation de serment ; qu'aucune des énonciations des notes d'audience datées du 16 mars 1993 (E6) ne fait état de la prestation de serment de Mohamed Abdou

de Max H... aux Comores dans le courant de l'été 1990 n'ont pu être déterminées de manière certaine, il ressort toutefois des auditions de nombreux témoins, en particulier Madi I..., Nombamba X..., Abdou

ABITBOL-[M] prise en la personne de Maître [T] [M] en qualité d'administrateur provisoire de la SCI NCAB [Adresse 5] [Localité 7] N'ayant pas constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR :

FOOTBALL CLUB DES GIRONDINS DE[Localité 4] FOOTBALL CLUB DES GIRONDINS DEBORDEAUX SCP ABTIBOL & [T] SELARL FIDES Nature de la décision : AU FOND Grosse

Sur les autres demandes de la société ABEROUS CONSULTING La société ABEROUS CONSULTING soutient que la S.C.I.

  - condamner la société Aberous Consulting à lui verser la somme de 5.000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile - débouter la société Aberous Consulting de l’intégralité

4], 4°/ à la société Douhaire-Avazeri, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 5], pris en qualité de co-administrateur judiciaire de la société SNCM, 5°/ à la société Sel Abitbol

Si la société SOPACT soutient que plusieurs abribus ont subi des dégradations à l'occasion de ces manifestations, elle n'établit pas, par les pièces qu'elle produit, que lesdits abribus se situaient sur

Farid ABAHOUR, demeurant chez M. et Mme Mokrane X..., ... ; M.

LES PARTIES, DES PLANIMETRES DONT UNE FACE ETAIT RESERVEE A LA PUBLICITE COMMERCIALE DE LA SOCIETE J C DECAUX PARIS, ET DONT L'AUTRE FACE ETAIT DESTINEE AUX INFORMATIONS MUNICIPALES, AINSI QUE DES ABRIBUS

Sur cette parcelle un abribus a été installé en 1992 par la commune de La Rivière-Drugeon, puis démonté par celle-ci au mois de janvier 2024. Par la présente requête, M.

Par un arrêté du 20 juin 2019, le maire de Val-Mont a notamment interdit le stationnement à moins de six mètres de l'abribus de La Chapelle.

Il résulte de l'ensemble de ce qui précède que la SARL Guner et Abisol n'est pas fondée à demander la décharge des impositions et pénalités en litige.

C B et Mme A B, représentés par Me Paturat, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de constater que les trois arbres et les aménagements relatif à un abribus, relevés par

Decaux un contrat, en date du 27 septembre 1965, complété par un avenant du 8 novembre 1971 ; qu'aux termes de ces conventions, la société Decaux était autorisée à édifier sur la voie publique des "abribus

En outre, l’arrêt de bus est signalé par un panneau et l’abribus, bien que fermé de parois transparentes, est surmonté d’une casquette visible depuis le chemin des Guerres.

de La Chapelle et l’arrêté du 4 juillet 2019 interdisant les dépôts et prescrivant l’enlèvement des matériaux et ordures à moins de dix mètres des abribus.