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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
676f9469aced2fabe929a15c
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par bulletin du 25 juin 2024, le greffier a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre sociale de la cour composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00027
6 janvier 2010
6 janvier 2010
non autorisée de ses interprétations dans le cadre des films le Legs et Georges Dandin, la cour d'appel a retenu que le contenu des contrats passés par la Comédie Française d'une part avec la société Agat
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300472
2 mai 2012
2 mai 2012
est décédé le 21 février 1855 en laissant pour lui succéder son épouse Agathe I... ; Agathe I... veuve H... est décédée le 20 septembre 1863 en laissant à sa succession sa fille Octavie H...
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6780be1d780de3a214879e48
9 janvier 2025
9 janvier 2025
De même, sur le chantier [C] de [Localité 7], vous avez laissé la boîte de dérivation sous tension ouverte.
Source officielleHospitalisation d'office
686d6516a2273490db108c54
8 juillet 2025
8 juillet 2025
le huis clos ; les débats ont donc été publics ; Monsieur [U] [B] non comparant n’a pas été entendu, l’avis du Docteur [P] [Z] en date du 8 juillet 2025 contre-indiquant son audition ; Maître LE BOUTER
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
6688de54676b73dd81b9709e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Le 31 août 2021 après la clôture de la séance de bourse (17h30), la société Agache, holding de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be47
19 juin 2008
19 juin 2008
La Comédie Française produit le contrat conclu le 7 mai 2008 avec la société Agat Films et Cie pour la création de l'oeuvre audiovisuelle Le Legs, en vue de sa co-production avec la Sept/Arte.
Source officielleChambre des REFERES
DBZI-W-B7J-EWKA Société RESIDENCE JARDINS DE VALENTINc/S.A
68f69cc0f444f3ad06a59dcb
9 octobre 2025
9 octobre 2025
MILLE VINGT CINQ ENTRE Syndicat des copropriétaires JARDIN VALENTIN de l’immeuble sis [Adresse 28], pris en la personne de son syndic, la SARL DOMEOS [Adresse 8] [Localité 12] Représentée par Maître Agata
Source officielleChambre civile TGI
665abad897d5920008107e68
19 avril 2024
19 avril 2024
débattue à l'audience publique du 16 février 2024 devant la Cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS Conseiller : Madame Agathe
Source officielle1ère Chambre civile
6780be19780de3a214879e1a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DEUX MARS DEUX MILLE VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE : Madame [I] [E] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Agathe
Source officielleChambre sociale
67f4b120da16d54af38e6308
3 avril 2025
3 avril 2025
président a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre sociale de la Cour composée de : Président : Madame Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre Conseiller : Madame Agathe
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66b45f9bc979aae19b191c6e
7 août 2024
7 août 2024
de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Maïtena LAVELLE de la SELARL CABINET LAVELLE, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Agathe
Source officielleHospitalisation d'office
686d6516a2273490db108c72
8 juillet 2025
8 juillet 2025
le huis clos ; les débats ont donc été publics ; Madame [R] [P] non comparante n’a pas été entendue, l’avis du Docteur [O] [K] en date du 08 juillet 2025 contre-indiquant son audition ; Maître LE BOUTER
Source officielleChambre Sociale
626b8185d1fb03057d9a5269
28 avril 2022
28 avril 2022
AVRIL 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 21 Mai 2019 APPELANT : Monsieur [E] [S] 517 Route de Rouen 76690 SIERVILLE représenté par Me Agathe
Source officielleChambre Sociale
69d09bbecdc6046d47100937
3 avril 2026
3 avril 2026
AVRIL 2026 DÉCISION DÉFÉRÉE : 24/00572 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ D'[Localité 1] du 15 Mai 2025 APPELANT : Monsieur [R] [G] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Agathe
Source officielleChambre Sociale
65a23ffb7ca18b0008e583c0
12 janvier 2024
12 janvier 2024
26 Novembre 2021 APPELANT : Monsieur [U] [E] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Linda MECHANTEL de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Agathe
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
660e43140740db0008fa949f
3 avril 2024
3 avril 2024
] Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro : 444 101 620 représentée par Me Pascaline DUCOS TAYON, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, toque : B0698, ayant pour avocat plaidant, Me Agathe
Source officielleChambre civile 1-2
686df87abdbdd86396f38fdb
8 juillet 2025
8 juillet 2025
protection de SAINT GERMAIN EN LAYE N° chambre : N° Section : N° RG : 11-24-189 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 08/07/25 à : Me Gabriel DE FROISSARD DE BROISSIA Me Agathe
Source officielleChambre sociale
69d9d718cdc6046d47d8a5c2
9 avril 2026
9 avril 2026
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Pascaline PILLET Qui en ont délibéré
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67875464181ea8ef9c1d720e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
: INTIMEE S.A.S. [4] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et plaidant par Me Agathe
Source officiellePage 3 sur 5