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2 629 résultats pour « Airau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24NC00358_20250722

Admin. Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Airiau, conseil de M.

Source officielle

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Annonces BODACC399 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

E AIRAULT Conseil Patrimoine

SIREN 981897754Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

23/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL AIRAULT J.C.

SIREN 490112224Greffe du Tribunal de Commerce de niort

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VIRGINIE AIRAUD

SIREN 880856273Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

10/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AIRAUD

SIREN 863800355Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

01/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

AIRAULT, Dimitri

SIREN 828247437Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

17/06/2026

Voir →

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00997

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

droit canadien, dont le siège est [...], bureau 900, Montréal (Canada), contre l'arrêt rendu le 20 mars 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 2), dans le litige les opposant à la société Airbus

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01638

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

D... avait été victime d'une discrimination salariale liée à l'âge par la société Airbus, du 1er décembre 2008 au 31 décembre 2015, d'AVOIR condamné la société Airbus à payer à M. V...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2503584_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Dobry, les observations de Me Airiau, avocat de Mme B..., et les observations de Mme B....

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200093

Cassation

19 janvier 2017

19 janvier 2017

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Airbus

Source officielle
?

ADLC

ADLC:14-DCC-91

droit de la concurrence

27 juin 2014

27 juin 2014

relative à la prise de contrôle exclusif par ACE Management d'activités de tests de systèmes électroniques embarqués pour l'aéronautique d'Airbus Group

Résumé IA — à vérifier
TA

Juge unique (5)

DTA_2401236_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Airiau, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ées notammentc/Michel X

61372575cd5801467741de64

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE AIRBUS

Source officielle
CC

cr

613725bdcd580146774202ee

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

domaine spécifique de la surveillance des opérations d'essai en vol et la responsabilité subséquente de Jean X... dans l'exécution de son obligation générale de sécurité et néanmoins affirmer que le Gie Airbus

Source officielle
CC

soc

61372514cd5801467741ac9e

Cassation

3 avril 2007

3 avril 2007

X..., peintre à la société Airbus France, a été licencié le 13 mai 2002 pour avoir quitté le 5 avril 2002 son poste de travail malgré un refus d'autorisation, fait commis après deux autres faits similaires

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00829

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[L] a été engagé le 13 janvier 2007 par la société Air Tahiti Nui (la société) en qualité d'officier pilote de ligne OPL Airbus A 340, moyennant un salaire mensuel de base de 600 000 FCP. 2.

Source officielle
CC

soc

61372180cd580146773f44cc

Cassation

12 février 1991

12 février 1991

Graziani, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 avril 1988), que le 30 mars 1985, un avion Airbus A 300

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2601212_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

B..., représenté par Me Airiau, demande au juge des référés 1°) de prononcer son admission provisoire à l’aide juridictionnelle ; 2°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2406075_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Airiau de la somme de 1 000 euros hors taxe.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02426

Cassation

7 juin 2016

7 juin 2016

M..., salarié de l'entreprise de sous-traitance informatique d'Airbus ; qu'il est ressorti de l'analyse du disque dur de l'ordinateur personnel de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00880

Cassation

24 septembre 2025

24 septembre 2025

[H] [J], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 24-17.141 contre l'arrêt rendu le 3 mai 2024 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre, section 2), dans le litige l'opposant à la société Airbus

Source officielle
CC

cr

COLMAR, du 8 juillet 1993, qui, dans les poursuites exercéesc/Jacques Y

61372577cd5801467741df58

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE AIRBUS

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02035

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Y... et Z..., nés respectivement les [...]                             , commandants de bord sur (Airbus) A330 et A320, se sont portés volontaires pour un stage de qualification sur divers appareils au

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01368

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

[C] a été engagé le 1er avril 2002, par la société Air Tahiti Nui (la société) en qualité d'officier pilote de ligne airbus A 340, moyennant notamment une rémunération mensuelle de 600 000 FCP brut sur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10238

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

Le GIE Airbus industrie est devenu la Sas Airbus, filiale du groupe EADS devenu Airbus Group et que la société British Aerospace a quitté en 1999.

Source officielle