[S] [G], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier

[N] [J], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Mme [S] [V] épouse [J], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Photen, ayant

[S] inscrivait pour chaque cheval les initiales de ceux qui devaient les monter.

Alain, - Le G...

Ordonnance n° : 90341 du 10 avril 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [H] [Y], ayant la SARL Corlay pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [C] [R], ayant la SCP Alain

[B] [S], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

[Y] et autres Requête n°: 100/22 Ordonnance n° : 90812 du 8 septembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Sma, ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la

Chat dans l'aiguille et autre Requête n° : 592/25 Ordonnance n° : 90900 du 27 novembre 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Un Chat dans l'aiguille, ayant la SCP Alain

[S] [X], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, la société SEL, ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société STAMP, ayant la SCP

Zedda, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la Fondation Cognacq Jay, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société H.

Saint-Joseph Défendeur : la société Dexia Requête n° : 1099/23 Ordonnance n° : 90985 du 17 octobre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Dexia, ayant la SCP Alain

Exporters International LTD et autres Requête n° : 993/24 Ordonnance n° : 90348 du 10 avril 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Maisons du monde France, ayant la SCP Alain

Alain Y..., avait fait un tour dans une remorque attelée à un tracteur, s'est brisée la cheville en en sautant, la promenade terminée ; qu'elle a été conduite dans une clinique, où une infection s'est

le nécessaire à la vinification ; qu'il communique plusieurs attestations l'affirmant ; qu'il communique des pages de l'agenda tenu par sa mère de 1974 et 1976, « Alain filtre le vin à Cheval-Blanc »,

X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la SCP Gadiou et Chevallier ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le

Alain X... et de M. Jean-Luc Z..., - les conclusions de M.

[U] [M], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 13 septembre 2007), que la société Auchan France (la société Auchan) a confié à la société Entrepôts et transports Chevallier