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613 résultats pour « Alain GUIDI Composition »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c952bd3db21cbdd87efc

Appel

4 janvier 2006

4 janvier 2006

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Colette A..., Présidente, Madame Christine Z..., Conseillère, Monsieur Alain VIEILLARD, Conseiller

Source officielle

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CA

Chambre 3-2

5fca6028d34fd1478dab0471

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

GUIDI de l'ASSOCIATION BGDM ASSOCIATION, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 16 Septembre 2020 en audience publique

Source officielle
CA

9e Chambre A

6162a32736ab09eb9a2fd82c

Appel

21 février 2013

21 février 2013

APPELANT Monsieur [Y] [S], demeurant [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Alain GUIDI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SA RENAULT TRAIL GROUP, prise en la personne de son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c923bd3db21cbdd875b2

Appel

12 mai 2005

12 mai 2005

MAUROY, Avoué assisté par la SCP AGUERA & ASSOCIES, Avocats, (TOQUE 8) Instruction clôturée le 07 Décembre 2004 Audience de plaidoiries du 24 Mars 2005 LA SIXIEME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, composée

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:464232.20231010

Admin. suprême

10 octobre 2023

10 octobre 2023

relatif à l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) : " L'office est administré par un conseil d'administration dont la composition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c951bd3db21cbdd87ecd

Appel

4 janvier 2006

4 janvier 2006

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Colette B..., Présidente, Madame Christine A..., Conseillère, Monsieur Alain VIEILLARD, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 1-9

653219b09e4ea48318f5a96f

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Il peut également commettre une faute, non contractuelle à l'égard du tiers auquel il s'adresse pour le compte de son mandant.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68937-69405

Admin. suprême

29 février 2000

29 février 2000

xa0; FRANCE   Mardi 29 février 2000 à 14 h 30     Les requérants   Les affaires concernent deux requêtes introduites par un ressortissant italien et deux ressortissants français, Guido

Source officielle
CA

Chambre 3-1

627df6e30d41e0057d43e117

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

La Cour était composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69de96f4cdc6046d473d5306

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

de : Présidente : Carine MARY, Assesseur : Alain HARACZAJ, Assesseur : Rudy MARSY, Greffier : Mélanie AKPEMADO DEMANDERESSE : Mme [E] [K] demeurant [Adresse 2] non comparante, représentée par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed32

Appel

16 décembre 2011

16 décembre 2011

Le magistrat chargé de l'instruction à l'audience a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame MANTION, Président Madame HOLMAN, Conseiller Monsieur CHALACHIN, Conseiller

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CA

Chambre 3-1

68676d786cbb391a608a187b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MED-IMPEX Copie exécutoire délivrée le : 3 juillet 2025 à : Me Alain GUIDI Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aee2

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

DE LA COUR : L' affaire a été débattue le 26 Septembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain CHAUVET, Président Monsieur Bernard SCHNEIDER, Conseiller Monsieur

Source officielle
CA

Chambre sociale

616307ff5a67331bacec3c5f

Appel

5 avril 2012

5 avril 2012

à la Cour composée de : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame PAGE, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69de98efcdc6046d473d728a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

FRANCAIS JUGEMENT RENDU LE 09 Avril 2026 DEBATS A L’AUDIENCE DU 09 Février 2026 AFFAIRE : N° RG 25/00124 - N° Portalis DBZF-W-B7J-B44T MINUTE : 26/67 Le tribunal siégeant en audience publique composé

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01352

Cassation

22 novembre 2022

22 novembre 2022

En l'état de ces énonciations, d'où il résulte que la faute commise n'a pas été le facteur déterminant du décès de la victime, l'arrêt attaqué n'encourt pas le grief allégué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e65d

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

.- Payé 30000 €) Comparant, assisté de Maître GUIDI Alain, avocat au barreau de MARSEILLE appelant Y... André Emile Né le 21 février 1942 à MARSEILLE Fils de Y... Auguste et de B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd9299f

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Roberto A..., guide de haute montagne, écrit : « (...)

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CA

Chambre 1-9

68e899ef60ca52a2831c01e4

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

SMARDTV CORPORATION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline PAYEN Me Alain GUIDI Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 3] en

Source officielle
CA

Chambre 4-2

63b91ab3b63d827c909cac14

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

APPELANT Monsieur [P] [I], demeurant [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Alain GUIDI de l'ASSOCIATION BGDM ASSOCIATION, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SAS MICROCHIP TECHNOLOGY

Source officielle