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407 résultats pour « Alain HUC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

697c1e11cdc6046d47312133

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

de LEVETTI, avocats au barreau de CARPENTRAS, avocats plaidant/postulant Société BPCE IARD, défenderesse au dossier n° RG 25/282 dont le siège social est sis [Adresse 13] représentée par Maître Anne HUC-BEAUCHAMPS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5dbd3db21cbdd8ad58

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

C / Alain Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2bbd3db21cbdd8a401

Appel

16 mars 2007

16 mars 2007

Alain, le 11 Février 2005, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2306206_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

A B, représenté par Me Hug, demande au juge des référés du Tribunal statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-81de5d5ad30bb65c95dccd44aef1f0d1b49f9edd

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Alain Moussy, Olivier Hermine, Grégory Pepin | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-58840c13835b91ac9d3278f8f0a191d44d0234a9

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Alain Moussy, Olivier Hermine, Grégory Pepin | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-5911818072a5ef5b50040487a1a8efe678dfe7e0

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Alain Moussy, Olivier Hermine, Grégory Pepin | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd90202

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

Alain X..., M. Joël Y... C/ M. Jacques Z...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300480

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

publics (SMABTP), société d'assurances mutuelles, dont le siège est [Adresse 8], 9°/ à la société MMA IARD , société anonyme, dont le siège est [Adresse 9], 10°/ à l'entreprise Alm Allain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8adf4

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Alain Y... C / S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acd5

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

contrat à durée indéterminée du 19 avril 1979, Alain X... a été embauché par la société ROHM AND HAAS FRANCE en qualité d' ingénieur technico commercial.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:456539.20231010

Admin. suprême

10 octobre 2023

10 octobre 2023

conseil, été avisé de ce que l'audience se tiendrait à huis clos et n'a pas formulé d'observations à ce propos.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad49

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

CGEA ILE DE FRANCE EST 90 Rue Baudin 92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX Représenté, concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT QUENTIN ET : INTIMES Monsieur Alain

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6866152711adae0daca53333

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

LMJ prise en la personne de Me [W] [B], domiciliée au dit siège social es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL LABORATOIRE PHYTOGERS, [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Alain NONNON

Source officielle
CC

cr

61372551cd5801467741cb67

Cassation

28 octobre 1991

28 octobre 1991

Alain, Y...

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6451fb6048616ed0f8cd4fd0

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Monsieur [B] atteste qu'à l'occasion d'une rencontre à la société HUWER, vous lui avez-vous-même indiquer de vive voix que Monsieur [V] allait le recontacter à ce sujet.

Source officielle
CC

civ3

613723dacd5801467740f082

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Alain Y..., 4 / de Mme Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008051573

Admin. suprême

18 octobre 2000

18 octobre 2000

Alain Y... demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0e72c25a97f0381f569b

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

APPELANTE SAS STEVIL prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998 assistée de Me Alain

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01540

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Alain A... de son véhicule Subaru. M. Alain A... nous informe que pris de panique, il s'est défendu comme il a pu.

Source officielle

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