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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES
697c1e11cdc6046d47312133
7 janvier 2026
de LEVETTI, avocats au barreau de CARPENTRAS, avocats plaidant/postulant Société BPCE IARD, défenderesse au dossier n° RG 25/282 dont le siège social est sis [Adresse 13] représentée par Maître Anne HUC-BEAUCHAMPS
Cour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad58
6 mars 2008
C / Alain Y...
6253ca2bbd3db21cbdd8a401
16 mars 2007
Alain, le 11 Février 2005, M.
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2306206_20230621
21 juin 2023
A B, représenté par Me Hug, demande au juge des référés du Tribunal statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de
Commission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-81de5d5ad30bb65c95dccd44aef1f0d1b49f9edd
1 janvier 2000
Alain Moussy, Olivier Hermine, Grégory Pepin | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée Accéder
AMF:OS:fr-amf-58840c13835b91ac9d3278f8f0a191d44d0234a9
AMF:OS:fr-amf-5911818072a5ef5b50040487a1a8efe678dfe7e0
6253cc71bd3db21cbdd90202
31 janvier 2013
Alain X..., M. Joël Y... C/ M. Jacques Z...
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300480
27 avril 2017
publics (SMABTP), société d'assurances mutuelles, dont le siège est [Adresse 8], 9°/ à la société MMA IARD , société anonyme, dont le siège est [Adresse 9], 10°/ à l'entreprise Alm Allain
6253ca62bd3db21cbdd8adf4
11 décembre 2007
Alain Y... C / S. A.
6253ca5abd3db21cbdd8acd5
27 mars 2008
contrat à durée indéterminée du 19 avril 1979, Alain X... a été embauché par la société ROHM AND HAAS FRANCE en qualité d' ingénieur technico commercial.
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:456539.20231010
10 octobre 2023
conseil, été avisé de ce que l'audience se tiendrait à huis clos et n'a pas formulé d'observations à ce propos.
6253ca5cbd3db21cbdd8ad49
12 décembre 2007
CGEA ILE DE FRANCE EST 90 Rue Baudin 92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX Représenté, concluant et plaidant par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT QUENTIN ET : INTIMES Monsieur Alain
CHAMBRE CIVILE
6866152711adae0daca53333
2 juillet 2025
LMJ prise en la personne de Me [W] [B], domiciliée au dit siège social es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL LABORATOIRE PHYTOGERS, [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Alain NONNON
cr
61372551cd5801467741cb67
28 octobre 1991
Alain, Y...
Ch. Sociale -Section A
6451fb6048616ed0f8cd4fd0
2 mai 2023
Monsieur [B] atteste qu'à l'occasion d'une rencontre à la société HUWER, vous lui avez-vous-même indiquer de vive voix que Monsieur [V] allait le recontacter à ce sujet.
613723dacd5801467740f082
6 novembre 2001
Alain Y..., 4 / de Mme Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008051573
18 octobre 2000
Alain Y... demeurant ... ; M.
Pôle 5 - Chambre 1
615e0e72c25a97f0381f569b
11 juin 2014
APPELANTE SAS STEVIL prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998 assistée de Me Alain
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01540
28 juin 2017
Alain A... de son véhicule Subaru. M. Alain A... nous informe que pris de panique, il s'est défendu comme il a pu.
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