Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
68f1d90d9abd0e067a2193df
16 octobre 2025
16 octobre 2025
DBVB-V-B7H-BMKXR [C] [V] C/ SA BPCE VIE Etablissement Public CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARI TIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Alain-david
Source officielleChambre 3-1
68df5f1e38ac3a658931dea3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRANSPORTS FANTINO Copie exécutoire délivrée le : 2 Octobre 2025 à : Me Alain-David POTHET Me Jérémy VIDAL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce
Source officielleCONTENTIEUX PRESIDENCE
69cd760fcdc6046d47c8402f
1 avril 2026
1 avril 2026
GREFFIER : Mme Emma LEFRERE DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires [D] A2-A3 pris en son syndic en exercice la SARL CITYA MER ET SOLEIL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Alain-david
Source officielleChambre 1-2
653219849e4ea48318f5a93d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
ASMC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David POTHET Me Laure BAUDUCCO Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du Tribunal
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
67896662428384b762e65ce7
14 janvier 2025
14 janvier 2025
copie exécutoire à : Me Jean-Christophe MICHEL Me Alain-David POTHET Délivrées le 14 Janvier 2025 Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : [Adresse 11] [Adresse 5] pris en la personne de son
Source officielleChambre 1-4
6789fa580c7dc206c9eb7f5f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
APPELANTS Monsieur [U] [O] , demeurant [Adresse 6] représenté par Me Alain-david POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Joseph André POTHET, avocat au
Source officielle14e Chambre
603428b729be91186c810d7a
20 janvier 2017
20 janvier 2017
C/ SARL FILIBAT CPAM DU VAR Compagnie d'assurances AXA IARD MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Alain-david
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
68e7a4f6033cf481c39a3226
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [K] [I], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alain-david POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.C.I.
Source officielleChambre 3-1
696a9affcdc6046d47925833
15 janvier 2026
15 janvier 2026
MJ [T] Copie exécutoire délivrée le : 15 janvier 2026 à : Me Alain-David POTHET Me Isabelle FICI Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller de la
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
66964103f5112d8edd05750e
12 juillet 2024
12 juillet 2024
par son syndic en exercice la société LAMY (NEXITY), et pris en son établissement secondaire NEXITY GOLFE DE SAINT TROPEZ, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Alain-david POTHET
Source officielleChambre 1-2
653219849e4ea48318f5a93b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
ASMC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David POTHET Me Laure BAUDUCCO Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du Tribunal
Source officielleChambre 4-6
63c2564e0bfda47c90075e6e
13 janvier 2023
13 janvier 2023
DBVB-V-B7D-BEACL [H] [Y] C/ [C] [S] [J] [U] Copie exécutoire délivrée le :13/01/2023 à : Me Jean-Eymeric BLANC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Alain-David
Source officielleJEXMOBILIER
670d6b8da970047761995d54
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Monsieur [O] [H] né le [Date naissance 5] 1950 à [Localité 15], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Cécile PION de la SCP GOBERT & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substitué par Maître Alain-David
Source officielleChambre 1-9
660f94e4a40f8b0008cb71cd
4 avril 2024
4 avril 2024
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE B.L.S C/ Syndicat DES COPROPRIÉTAIRES DE LA COPROPRIÉTÉ [Adresse 7] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure ATIAS Me Alain- David POTHET
Source officielleRéférés Civil
68e581440e2901d10fa5a9e3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
1 CCC DOSSIER + 1 CCC à Me POTHET + 1 CCC à Me LUCIANI Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE PÔLE PRÉSIDENTIEL JUGEMENT RENDU SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE
Source officielleChambre 1-2
665aba4597d592000810735f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant Syndicat des copropriétaires de la résidence LES JARDINS DE GUERREVIEILLE représenté par son syndic en exercice la SARL AGENCE DI LUCA représenté par Me Alain-David
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
6a0f657dcdc6046d477d1977
21 mai 2026
21 mai 2026
le 19 février 2026, prorogé au 21 mai 2026 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Alain-David
Source officielleChambre 1-2
65449c98c71a6a83181c8c12
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David POTHET Me Lionel ALVAREZ Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président
Source officielleChambre 1-5
6538b33f7ffc2c8318edfe80
24 octobre 2023
24 octobre 2023
LA MUSARDERIE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée et assistée par Me Alain-david POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocat au
Source officielleChambre 1-5
6538b3417ffc2c8318edfe82
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Adresse 1], immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n°348 090 754 ; agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représenté et assisté par Me Alain-david
Source officiellePage 3 sur 9