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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
6319868051eeae4f1309d02d
7 septembre 2022
7 septembre 2022
APPELANTE Madame [V] [O] née le 22 Octobre 1968 à [Localité 2] (93), demeurant [Adresse 3] représentée par Me Etienne DE VILLEPIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Alexandra
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0af85cdc6046d47d8d7f9
30 janvier 2025
30 janvier 2025
La minute est signée par Monsieur Olivier TASSAN, Président et Maître Alexandre RIÉRA, Greffier.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd24621a33e38d7f7d66c8
9 octobre 2018
9 octobre 2018
Me Alexandra Y... AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Ch.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110081
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Selon les mentions manuscrites portées par Monsieur Alexandre X... et Madame Marie Françoise D... sur une copie de l'ordre de virement de la somme de 160 000 F, le solde de 13 720 F a été conservé par
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110284
4 mai 2017
4 mai 2017
Y... en présence des enfants, nuit à l'équilibre psychoaffectif d'Aurélia et d'Alexandre, actuellement âgés de 13 ans et demi et de bientôt 12 ans ; que la fixation de la résidence des enfants au domicile
Source officielleREFERES GENERAUX
6698163cb60c111a421dcf5c
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [T] [K], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Renaud DE LAUBIER, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [J] [S], demeurant [Adresse 2] représenté
Source officielleChambre 1-8
62c67bb2ca9bf2637903061d
6 juillet 2022
6 juillet 2022
SASU ENTREPRISE DE PROPRETE ETINCELANTE C/ Syndicat des copropriétaires de l'ensmble immobilier RESIDENCE LES MARRONNIERS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra
Source officielleChambre 1-8
627368fba58162057dac6572
4 mai 2022
4 mai 2022
Portalis DBVB-V-B7D-BEBCT [Z] [O] [F] [C] C/ [Y] [I] veuve [X] SCI JESLY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carole RAFFERMI Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a736
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Vu l'appel interjeté le 31 octobre 2006, par Alexandre X... et la société MMM!
Source officielleJAF CAB 1
6a10b693cdc6046d479c9044
21 mai 2026
21 mai 2026
Maître Delphine SAGNIEZ DELCLOY, avocate au barreau de BOULOGNE-SUR-MER DÉFENDERESSE [P] [X] [N] [F] née le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Alexandra
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0ac44cdc6046d47d8a2f0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La minute est signée par Monsieur Olivier TASSAN, Président et Maître Alexandre RIÉRA, Greffier.
Source officielle1ère chambre
69e77f3fcdc6046d47048ae8
1 avril 2025
1 avril 2025
L'absence d'éléments comptables et la non collaboration du dirigeant avec le tribunal, depuis le début de la procédure, doivent être à nouveau évoquées.
Source officielleTroisième Chambre - Procédures collectives
69a0b575cdc6046d47d941b7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La minute est signée par Monsieur Arnaud DAMERON, Président et Maître Alexandre RIERA, Greffier.
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0cf58cdc6046d47db2c3f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La minute est signée par Monsieur Olivier TASSAN, Président et Maître Alexandre RIÉRA, Greffier.
Source officielleChambre 4-4
5fda8fce65ddfe1f86948c58
20 juin 2019
20 juin 2019
[N] [S], soutenant qu'il ne lui a été réglé, lors de la rupture de son contrat de travail, que 28 jours de congés payés au lieu des 33 qu'il estime avoir acquis, sollicite le paiement de 5 jours de congés
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933ab
14 juin 2016
14 juin 2016
No 15/02799 AFFAIRE : Alexandre X... ... C/ SAS VOYAGES-SNCF.COM ...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00260
17 mars 2009
17 mars 2009
ont découvert que la société Fleury Michon traiteur publiait au mois de septembre 2005, un dossier de presse présentant avec la collaboration de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00607
7 octobre 2020
7 octobre 2020
L..., prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Alexandre III, 2°/ à Mme Q... R..., épouse U..., domiciliée c/o M. H... P..., [...] , défenderesses à la cassation.
Source officielleChambre 1-8
64a65fc0bbd03a05db9650c9
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Les deux baux stipulaient pareillement une clause contenant obligation de délivrer congé concomitamment.
Source officielleChambre 1-8
66177d9de5d80f0008c2e65c
10 avril 2024
10 avril 2024
DBVB-V-B7E-BGWDW [E] [J] [X] [K] [O] [B] épouse [K] C/ [S] [L] Syndicat des copropriétaires [Adresse 8] Copie exécutoire délivrée le : a : Me Alexandra
Source officiellePage 3 sur 31