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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 03
6a0f9a50cdc6046d47814ecb
13 mai 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Audience publique du 13 mai 2026 PARTIES DEMANDEUR(S) : Me Marie DANGUY [R]/Q Liquidateur de SARL EL DAN SECURITE [Adresse 1] comparant DEFENDEUR(S) : SARL EL
Cour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925b2
29 juin 2015
Alexandre Y...
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00411
17 mars 2016
[J] [A], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 15 avril 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre), dans le litige l'opposant à la société Alexandre Barbosa Borges (ABB), société
Rétention Administrative
69e3174ccdc6046d47a7df55
17 avril 2026
Les parties ont été convoquées à l'audience du 14 avril 2026.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100343
22 mars 2012
Alexandre Z... et dont celui-ci avait confié un mandat de vente à la galerie Aimé A....
ECLI:FR:CCASS:2009:C100296
19 mars 2009
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les moyens uniques du pourvoi principal et du pourvoi incident : Attendu que les héritières d'Alexandre Calder ont demandé
cr
61372617cd58014677422e23
19 décembre 2001
Alexandra, - B...
613723bbcd5801467740d720
3 octobre 2001
Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Hôtel Alexandra, société à responsabilité
6253cce0bd3db21cbdd9193f
9 juillet 2014
Y... prise en sa qualité d'ayant-droit de feu Alexandre X... née le 03 Avril 1979 ... " 20239 MURATO assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me
6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb
24 mars 2010
JJ..., Alexandra KK..., Gilbert LL..., Fernando MM...
Chambre 06
6a0f9a43cdc6046d47814dea
11 mai 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02021
25 juillet 2018
A... ne se trouvait pas sur le territoire allemand, qu'un ordre de recherche pour une durée de trois années avait été émis, que ces mesures de recherche avaient été prolongées par ordonnance du 7 avril
Trib. de Commerce
69fc514fcdc6046d47e70f19
6 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 06/05/2026 JUGEMENT DU SIX MAI DEUX MILLE VINGT-SIX SARL PAOLENA dont le siège social est [Adresse 1] assistée par Maître BERTEIGNE Alexandre, avocat, [Adresse 2] Représentant
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00866
6 mai 2020
S... a été placé en détention provisoire, le 4 avril 2019 ; que, par arrêt du 21 juillet 2019, constatant que M.
61372695cd58014677426c24
21 février 2006
funéraires, à Wanda Y... la somme de 11 012,94 euros au titre de son préjudice économique arrêté au 16 mai 2003, à Emilie Y... la somme de 22 379,18 euros au titre de son préjudice économique, et à Alexandra
Pôle 5 - Chambre 9
68f07c068df3795388ea9ae0
15 octobre 2025
IBRIK, représentée par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : T03, assistée de Me Alexandre MEYNIEL de l'AARPI CARTIER MEYNIEL, avocat au barreau de PARIS, toque E 1874, S.E.L.A.F.A.
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00865
L... a été placé en détention provisoire, le 4 avril 2019 ; que, par arrêt du 21 juillet 2019, constatant que M.
6a0f9a0ecdc6046d47814ab2
6a0f9a27cdc6046d47814c51
61372643cd58014677424354
20 octobre 2004
Alessandro, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 5 août 2003, qui, pour importations de capitaux sans déclaration, l'a condamné à des pénalités douanières
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