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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
66c5830b784a89285d3f3334
20 août 2024
20 août 2024
DOUCET substituant Me Jean-Alexandre CANO, du cabinet Centaure, avocats au barreau de Paris INTIMÉ M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c5830c784a89285d3f333f
20 août 2024
20 août 2024
DOUCET substituant Me Jean-Alexandre CANO , du cabinet Centaure, avocats au barreau de Paris INTIMÉE Mme [S] [K] [B] (mineure représentée par Mme [T]) née le 06 Mai 2010 à [Localité 1], de nationalité
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c5830c784a89285d3f3343
20 août 2024
20 août 2024
DOUCET substituant Me Jean-Alexandre CANO, du cabinet Centaure, avocats au barreau de Paris INTIMÉE Mme [E] [J] [U] née le 29 Novembre 2007 à [Localité 1], de nationalité congolaise Libre, non
Source officielleJ.L.D.
6627fc8442439575e2f7b400
22 avril 2024
22 avril 2024
J’ai des problèmes au coeur. Je ne sais plus ce que j’ai.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:466523.20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Alexandre Lallet, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 6 octobre 2023. Le président : Signé : M.
Source officielleRéférés civils
65bc61e64fb290a346074257
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Elles ont été données en 2019 par Monsieur [K] (coque) et Monsieur [N] (à flot), experts fluviaux.
Source officielleChambre 03
69f24050cdc6046d47fc4c2e
1 janvier 2025
1 janvier 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.
Source officielleChambre 03
67fe26e67a459da3dcd1abc5
1 janvier 2025
1 janvier 2025
Par jugement en date du 1er Août 2024, ce tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l’égard de la SAS COEUR VIE SERVICE.
Source officielle1ère chambre
68df5bd8cf4e7f1c37e1cc9f
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DE [Localité 7] 21 mai 2024 RG : 23/01663 [Y] épouse [N] [N] C/ EURL [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le 02 octobre 2025 à : Me Marion Baillet Garbouge Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a134
4 février 2008
4 février 2008
d'Alexandre X... reposait sur une cause réelle et sérieuse et non sur une faute grave, -pour le reste, confirmer le jugement entrepris et débouter Alexandre X... de l'ensemble de ses demandes, -condamner
Source officiellecr
6079a8059ba5988459c4b9c3
19 novembre 1979
19 novembre 1979
X..., DEVENUE LA COMPAGNIE PARISIENNE DE BANQUE, ETAIT UNE SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS, DONT ALEXANDRE X..., SON FILS, JEAN-VINCENT X..., LUDOVIC Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c988bd3db21cbdd8896a
2 novembre 2006
2 novembre 2006
Marie Louis Alexandre Charles de la Z..., né en 1752 et qui avait contracté mariage en 1820 sous le nom de Charles X..., ainsi que ceux de son fils M.
Source officielleChambre des référés
6696c5ea9a603a692913d6f0
16 juillet 2024
16 juillet 2024
urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 16 juillet 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00491 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QC2J PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, première vice-présidente, Assistée de Alexandre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10661
9 juin 2017
9 juin 2017
Alexandre Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2016 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ au cabinet Bouvet & Guyonnet, société d'exercice
Source officielleRétention_recoursJLD
6690c7540d808eb34e45560e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
C/ LE PREFET DE VAUCLUSE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 11 JUILLET 2024 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Mme Alexandra
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101209
22 novembre 2017
22 novembre 2017
X... et de l'association Alexandra Y..., de Me A..., avocat de M. Z..., l'avis de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2006629_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
euros hors taxes (HT), assortie des intérêts au taux légal, au titre des garanties souscrites par le marché de services d'assurance du 20 mars 2017, à raison de l'effondrement du bâtiment situé 15 rue Alexandre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100110
3 février 2011
3 février 2011
Je me souviens avoir été frappé par sa mention de trois personnalités plutôt connues pour leur proximité avec le président Jacques I... : M. Alexandre A..., Me B... et surtout M. Patrick C....
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101210
22 novembre 2017
22 novembre 2017
X..., à ses relations avec le légataire d'Alexandra Y..., aux activités de l'association Alexandra Y... et aux interventions de M.
Source officielleRétention Administrative
6a226168cdc6046d473911ce
4 juin 2026
4 juin 2026
FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 04 JUIN 2026 Nous, Héloïse FERRARI, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Alexandre
Source officiellePage 3 sur 160