Geoffroy PPPPPP... , M. Thomas GGG..., Mme Maréva HHH..., Mme Françoise III..., M. Paul III..., M. Maurice JJJKK..., M. Antoine LLL..., M. Patrick MMM..., Mme Monique NNN..., Mme Magali OOO..., M.

APPELANTS Monsieur [B] [P] né le 21 Juin 1972 à [Localité 6] (42) demeurant [Adresse 7] représenté par Me Alexandra GRANIER de la SELARL SELARLU CABINET ALEXANDRA GRANIER, avocat au barreau de

Edouard Geffray, rapporteur public, La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Peignot, Garreau, avocat de la COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis

Geoffroy PPPPPP... , - M. Thomas GGJJJ...G..., - Mme Maréva HHH..., - Mme Françoise III..., - M. Paul III..., - M. Maurice ,BD... - M. Antoine LLL..., - M.

en date du 12 février 2024 La cause a été entendue à l'audience du 12 février 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Président, * Monsieur Nicolas CAMUS, Juge, * Monsieur Geoffroy

Edouard Geffray, rapporteur public, La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Didier, Pinet, avocat du SYNDICAT DES SYLVICULTEURS DU SUD OUEST ; Considérant que le SYNDICAT DES SYLVICULTEURS DU SUD-OUEST

Bruno GEOFFRAY, demeurant 6, rue Notre-Dame à Bordeaux (33000), M. Laurent GESLIN, demeurant 8, rue Claude Debussy à Evry (91000), M.

du code général des impôts, la réduction de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2019 à raison d'un logement situé 8 impasse Geoffroi

1ère chambre civile Liquidation partage [T] copies et grosses délivrées le à Me HERMARY à Me BRAUD à Me GEOFFROY Copie à Maître [X] [J], notaire à Noeux les Mines TRIBUNAL

Paris sous le n°520 126 830, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Geoffroy

Novembre 2023 Incident ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 04 Octobre 2024 DEMANDERESSE Société RDJ TOV IMPLANT LTD [Adresse 4] [Localité 3] (ISRAËL) représentée par Maître Geoffroy

[E] [D] [Adresse 5] Me Alexandre GASPOZ [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 19 novembre 2025 Greffier lors des débats M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 décembre 2022, la société d'exploitation Esmeralda Resort , représenté par Maître Jacques-Alexandre Bouboutou, demande au juge des référés

l'orientation d'aménagement et de programmation A38 du plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté d'agglomération de Grand-Lac fait mention du projet d'élargissement à court terme du chemin Alexandre

d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assistée de Jean-François GEFFROY

qualité au siège social sis [Adresse 7] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Geoffrey

QUIES dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par Maître Aurélie GEOFFROY, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : C2171 S.C.I.

Portalis DBVH-V-B7H-JBO4 AG TJ DE MENDE 15 novembre 2023 RG :21/00215 SAFER OCCITANIE C/ [M] [O] Copie exécutoire délivrée le 16 octobre 2025 à : Me Geoffrey