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207 résultats pour « Alizée LECLERC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c137

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

Annie Aline Rose-Line Y... épouse Z... C / Eric Marc-Antoine Z...

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LECLERCQ, Alizée

SIREN 990487597Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

26/08/2025

Voir →

Ventes et cessions

METAMORPHOSE PAR ALIZEE, LEMAIRE, BECKER, Alizée, Isabelle, LECLERC, COMTE

SIREN 808501001GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

07/01/2015

Voir →

TJ

JAF

67f442e84e0040aa373659bb

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

DB3J-W-B7H-F7PX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 11] ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 04 Avril 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Alice

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02269

Cassation

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Vous avez chargé votre premier tour, sur le compte LUCIE, pour Leclerc Neubourg.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2103202_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 12 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Frelaut, première conseillère, Mme Benoist, conseillère.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC01953_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

lequel la directrice générale de l’agence régionale de santé (ARS) Grand Est a autorisé la SELAS Pharmacie Saint Thomas à transférer l’officine de pharmacie qu’elle exploite du 8 rue de la division Leclerc

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6a0fe861cdc6046d47879b3a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Aline SERVIA, avocat au barreau de ROUEN Madame [J] [G] ès-qualité d'ayant droits de [R] [G] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] Madame [C] [H

Source officielle
TJ

JAF

69e2b9efcdc6046d47a0d704

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

LECLERCQ, Juge aux affaires familiales, et Lara BONIN, Greffier.

Source officielle
CC

soc

6137240ecd58014677411a6e

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

Alizé, appt. 24, 54110 Dombasle-sur-Meurthe, 58 / de M. Yves Motz, demeurant appt. 72, bât. Ambre Mouzimpré, 54270 Essey-les-Nancy, 59 / de M.

Source officielle
TJ

JAF

6a0cd572cdc6046d473cdda6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

DB3J-W-B7G-F2BE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 18 Mai 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Alice

Source officielle
TJ

JAF

6a161057cdc6046d47089ed2

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Décision prononcée par mise à disposition au greffe et signée par Alice LECLERCQ, Juge aux affaires familiales, et Lara BONIN , Greffier. Le Greffier, Le Juge aux Affaires Familiales, L. BONIN A.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

643e35dc83146e04f531eca6

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

[S] [D] né le 2 mai 1988 à [Localité 2], de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot n°3 assisté de Me Alizée Leclercq, avocat au barreau de Val-de-Marne INTIMÉ : LE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR01773

Cassation

16 mars 2010

16 mars 2010

cour a entaché sa décision d'une grave insuffisance de motifs et a violé les textes susvisés " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Gérard H..., président de la société Faldis à l'enseigne Leclerc

Source officielle
CA

ETRANGERS

688af885aac506b5d705cf65

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

J'espère que vous allez me libérer. Je vais quitter la France." MOTIFS DE LA DÉCISION L'appel est recevable pour avoir été interjeté dans les formes et les délais légaux.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-242795

Admin. suprême

18 mars 2025

18 mars 2025

, il a duré entre soixante et soixante-cinq minutes pour ce qui concerne M mes Gainche, Toutain et Rabany, et entre trente et trente-cinq minutes pour ce qui concerne M. de Vergnette   et M me Leclerc

Source officielle
CC

comm

613721d3cd580146773f7c8e

Cassation

23 février 1993

23 février 1993

Leclercq, Dumas omez, Léonnet, conseillers, M. Lacan, Mme Geerssen, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64a7b1f53bcaf505db696938

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[W] [H] [N] né le 12 Décembre 1989 à [Localité 1] de nationalité Marocaine MAINTENU en zone d'attente de l'aéroport d'[Localité 2], assisté de Me Alizée Leclercq, avocat au barreau du Val-de-Marne

Source officielle
CC

civ2

613721cccd580146773f775f

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Olivier X..., demeurant tous deux à Sarliac-sur-l'Isle (Dordogne), lotissement derézignac, 38/ Mme Alice Z..., née A..., demeurant au Change (Dordogne), 48/ M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

662c9503b787c4000862f771

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

[K] le 7 février 2020 à 09h30, l'informant de ce que vous n'avez pas agressé la cliente, et que vous alliez l'appeler dans la foulée.

Source officielle
TJ

JAF

6a16104bcdc6046d47089db6

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Portalis DB3J-W-B7I-GNUO TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 26 Mai 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Alice

Source officielle
CC

comm

61372379cd5801467740a423

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

Leclercq, conseiller rapporteur, M. Poullain, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle