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2 088 résultats pour « Alon LEIBA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd9490e

Appel

15 mai 2020

15 mai 2020

SUR CE, -Sur le défaut de réalisation de la condition suspensive du prêt du fait de la SCI Leica M.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00787

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Leila

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01736

Cassation

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé l'ordonnance de placement en détention provisoire, alors « que l'avocat choisi par le mis en examen doit être avisé des actes de la procédure, notamment

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65aa265ea34ad10008581a2f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Prétentions et moyens de la société Boulangerie Leila Azzouz Dans ses conclusions remises le 13 mai 2023, la société Boulangerie Leila Azzouz demande à la cour de : A titre principal : - infirmer

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200620

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

B... a donné à bail un appartement à Mme Leila Z... ; que M. A...

Source officielle
TA

Magistrat Fraisseix

DTA_2309223_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

A alors qu'aucune ressource n'avait été déclarée à ce titre sur les déclarations trimestrielles du foyer.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b33a1775905dba3bcf0

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

LEILA S.A.R.L. CHRISTELLE MESNAGE IMMOBILIER S.A. MMA IARD S.A.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68e743273940dd585f4f7688

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Leica Microsystèmes aux entiers dépens de la première instance ; - condamner la S.A.S.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700107b8daa57c7f667bd8

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Localité 14] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Défaillante La MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS En qualité d’assureur de la société LEIBAR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd8947c

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

C / Leila Y... épouse X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10760

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

[S] [G], prise en qualité de commissaire à l'exécution du plan de sauvegarde de la société Lebas industries, 3°/ à M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007724906

Admin. suprême

12 février 1988

12 février 1988

Lebas père ait été causé par les suites d'une maladie contractée alors qu'il servait au titre du service national en Algérie, sept ans auparavant ; qu'ainsi ce décès n'est pas survenu dans des conditions

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd9799698490c67b34661b8

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

A été créée pour les besoins de l'opération litigieuse une société filiale dénommée Lebas Technologie SDN BDH (Lebas Malaisie).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e34c

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

Ali Y... et Mlle Leila Y... ont recherché devant le tribunal de grande instance de Paris la responsabilité civile professionnelle de M. Philippe Z...et de son assureur.

Source officielle
CC

civ1

60794b849ba5988459c4350b

Cassation

22 avril 1986

22 avril 1986

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'Eugène X... et Leila Z..., se sont mariés le 11 juin 1946 devant l'archevêque arménien catholique d'Alep (Syrie) ; qu'un fils Philippe est né de cette

Source officielle
CC

civ1

6079432b9ba5988459c41525

Cassation

5 février 1974

5 février 1974

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1° DE LA LOI DU 6 NOVEMBRE 1969, APPLICABLE A LA CAUSE; ATTENDU QUE, POUR DEBOUTER LEBAAR, RAPATRIE D'ALGERIE, DE SON OPPOSITION AU COMMANDEMENT QUI LUI A ETE SIGNIFIE

Source officielle
CA

Service des Référés

68de07231bc19e7640ea3eb9

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Le 27/01/2023, les bailleurs ont cédé l'immeuble à la société civile immobilière LEABAS.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

603766dc620c8743d0df6d5b

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Représentée par Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Alexandre GHESQUIERE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS Maître [J] [N] ès qualités de mandataire de la société LEBAS

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-180596

Admin. suprême

9 janvier 2018

9 janvier 2018

Merci Franck et kiss à Leilla   ; Enfin un blog qui nous change la vie...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00340

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

que les dispositions de l'article 1.09 f alors applicables de la convention collective du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activités connexes, ainsi que du

Source officielle