Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
63 résultats pour « Amandine DAL-COL »
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EXTRAIT
Article 227-2.10
Les dégagements d'air sont, à leur extrémité supérieure, équipés d'un col de cygne avec dispositif d'obturation. 7. Conduits de ventilation : La hauteur des surbaux des conduits de ventilation est de 900 millimètres au moins au-dessus du pont.
Article Annexe
Capacité des installations : en nombre de cols produits et en litres par heure, par jour et par an. 4.2. Matériaux des installations en contact avec l'eau : nature, preuve de leur conformité sanitaire (R. 1321-48 du code de la santé publique). 4.3.
Article Annexe I
. - Transférer ou coller les matériaux sur leur support. - Assurer le montage et la mise en fonctionnement des caissons lumineux dans les conditions de sécurité requises pour les personnes et les matériels.
Article 226-3.20
Les tuyaux de dégagement d'air des compartiments et caisses à combustible liquide doivent se terminer par un col de cygne muni d'un capuchon en toile métallique à mailles serrées et d'un dispositif d'obturation amovible.
Article Annexe 130-A.1
Position des centres de gravité selon les hauteurs et valeur des pertes de stabilité par carènes liquides ; - valeur de l'angle d'envahissement qf ; - dispositifs de fermeture des cols de cygne et autres ouvertures jusqu'à l'angle qf ; - recueil des cas
Article Annexe
A 51 Grenoble―col du Fau Varces A 480. Saint-Paul-de-Varces (demi-échangeur) RD 107. Vif RN 75. Sinard (demi-échangeur) RD 110. Col du Fau RN 75. Les terrains déjà acquis par l'Etat sont mis à la disposition du concessionnaire.
Article Annexe I
Toutefois, lorsque l'identification individuelle des entités n'est techniquement pas possible (2) (entité de taille insuffisante pour être identifiée individuellement, identification individuelle nécessitant la vente en plateau lité, impossibilité de coller
Article Annexe 5
S'informer de l'état des routes, et de l'ouverture ou de la fermeture de certains itinéraires (cols...). Préférer, selon les possibilités, les tunnels routiers aux passages des cols. Prévenir (avertisseur sonore, appels feux).
Article Annexe
Tumeur maligne du col de l'utérus (endocol et exocol) : - epithélioma in situ, la guérison est assurée : 0 % - séquelles de radiothérapie : possibilité de lésions cicatricielles scléreuses du pelvis à distance du traitement responsable d'une gêne douloureuse
Article Annexe 16
patients Durée de traitement par benzodiazépines Nombre de patients MT ayant débuté un traitement par BZD et d’une durée supérieure à 12 semaines, rapporté au nombre de patients MT ayant débuté un traitement par BZD. 13% ≤ 12 % 5 patients Cancer du col
LEGIARTI000050672764
MOBILE/ORANGE/SFR Vignamajo 1191411 6130792 2023_LOT1_ZN_2A_06_S1 1 Valle Majo 1191990 6130870 2023_bis_2A-03 Corse Corse-du-Sud 2023_LOT1_ZN_2A_02 Auddè/Aullène BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Canali 1206414 6100616 2023_LOT1_ZN_2A_02_S1 1 Col
Article TABLEAU A
Cols (Fabricant de), pour son compte. Cols (Marchand de). Combustibles (Marchand de), en boutique. Commissionnaires porteurs pour les fabricants de tissus. Coquetier avec voiture. Cordes harmoniques (Fabricant de), pour son compte.
LEGIARTI000050672766
FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Chanvallonerie 540823 6837736 2023_LOT1_ZN_28_01_S1 1 Le Bois Moine 539803 6838958 La Neigerie 538483 6837902 2023_03_B-06 Corse Corse-du-Sud / Haute-Corse 2023_LOT2_ZN_2A_03 Osani BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Col
Article ANNEXE I b
C3 : RÉALISER C3. 8 : Poser des revêtements collés UP 2 BC 2 Compétences Conditions Critères d'évaluation Coller les revêtements ; Des travaux neufs, de réhabilitation ou de rénovation à réaliser seul, en équipe ou en co-activité.
Article Annexe Ib
- S2.3.3 Les différents procédés de mise en œuvre à froid du verre : - Assembler : Coller, feuilleter, fusionner, sertir. -Transformer : tremper, façonner au chalumeau, thermoformer, bomber, marquer au laser.
Article Annexe
Le vêtement est constitué d'une veste et d'un pantalon ou d'une combinaison, serrés aux poignets et munis d'un col montant, ainsi que de chaussures ou couvre-chaussures adapté
Article Annexe Ib
. - Assembler ou coller la matière sur la base.
LEGIARTI000027942580
Le torrent El Canidell CO_17_18 Têt L1_900 La Carança, affluents compris, de sa source à la prise d'eau cote 1004 (coordonnées L93 X = 636 444, Y = 6 156 849) CO_17_18 Têt L1_907 La Llitéra, de sa source à la cote 622 (sentier du col
LEGIARTI000050672754
BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 2022_LOT2_ZN_64_06_Point4 434165 6220687 2022_LOT2_ZN_64_06_S2 1 2022_LOT2_ZN_64_06_Point5 434177 6220939 2022_03_B-6 Provence-Alpes-Côte d'Azur/Auvergne-Rhône-Alpes Hautes-Alpes/Savoie 2022_LOT2_ZN_05_03 Col
LEGIARTI000050672714
BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ Laval 656213 6252374 2020_LOT1_ZN_11_001_S2 1 Station surpression 656321 6252568 2020_02_11-2 Occitanie Aude 2020_LOT1_ZN_11_002 CAMURAC BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ Station 612282 6186900 2020_LOT1_ZN_11_002_S1 1 Col
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