Antoine, - B... Marc, - D...

C... et de Joëlle D... ; "aux motifs que Jacques B... et son épouse ont signé avec la société de bourse IFF une transaction par laquelle ceux-ci, après avoir rappelé le mandat de gestion les liant,

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 5 juin 2001) et les productions, que, suivant lettre de voiture internationale du 3 janvier 1996, la société Sabim a confié à la société Antoine

Investimans dont Christian X... était gérant a en effet reçu mandat, aux termes du traité de nomination en qualité d'agent général, de percevoir les sommes remises par les clients et de les adresser au

Marc-Antoine A...et Mme Blandine B..., épouse A..., aux dépens des instances d'appel ; Condamne in solidum Mme Dominique D..., épouse X..., M.

MAGESTE, Greffier, présent à l'appel des causes, Philippe DARRACQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition, a tenu l'audience pour entendre

[V], à nouveau, et le Centre dentaire Nord Magenta, en tant qu'ancien employeur.

né le 09 Juin 1949 à VIVARIO (20219) ... 75016 PARIS assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau

Antoine, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 16 décembre 2005, qui a autorisé sa remise aux autorités judiciaires italiennes en exécution d'un

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Antonin Célestin C..., demeurant à Crozemarie, Commune de Collat (Haute-Loire) Paulhaguet,

d'amener du 25 novembre 2005 ; qu'en réalité, l'intéressé a été interpellé à son domicile en vertu d'un mandat d'amener, conduit au service de police aux seules fins de notification du mandat et mis à

Antoine Pierre Georges D'Z... né le 10 Février 1931 ... 13330 PELISSANNE défaillant M. Paul Alfonse Pierre D'Z...

née le 24 Décembre 1955 à MEHUN SUR YVRE ... 20000 AJACCIO représentée par la SCP Sylvie MAYNARD-Corine SIMONI, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Claude MANENTI, avocat au barreau d'AJACCIO,

du Larzac, 12100 Millau, 6°/ du G.A.E.C. de Saint-Sauveur du Larzac, dont le siège est à Saint-Sauveur du Larzac, Nant, 12230 La Cavalerie, 7°/ du G.A.E.C. de Testet, dont le siège est à Saint-Antonin

Copie délivrée à la SELARL DELRAN COMTE BARGETON-DYENS SERGENT ALCALDE la SELARL MANENTI & CO TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 1] Le 18 Mai 2026 1ère Chambre Civile

antennes.

[I] [W] - [10] - Me Franck DREMAUX - Me Antoine BIGHINATTI - tribunal judiciaire Copie exécutoire : - Me Antoine BIGHINATTI COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 21 décembre 2000, qui, pour infraction à une interdiction de gérer, l'a condamné à 12 mois d'emprisonnement