Par jugement du 25 mai 2016, la société Midi Farine a été placée en liquidation judiciaire, M. [M] [O] étant désigné en qualité de liquidateur.

Denis X..., demeurant ... à Paris 75007 , agissant tant pour lui-même que pour son fils mineur Antoine et tendant : 1° à l'annulation du jugement en date du 12 mai 1982 du tribunal administratif de Grenoble

ANTOINE , DEMEURANT QUAI JEROME COMPARETTI A BONIFACCIO ; VU SOUS LE N. 9119, LA REQUETE PRESENTEE PAR LE SIEUR K...

A cette audience, la Cour était composée de Madame Annie ANTOINE, Première Présidente, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur François PERNOT, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO,

Antoine I..., demeurant ..., 14°/ de M. Jean-Claude J..., demeurant Le Provence, ..., 15°/ de M. Christian K..., demeurant ..., 16°/ de M.

, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Minas MAKRIS, Faisant fonction de Greffier, DEMANDERESSE Compagnie d’assurance AXA FRANCE

juillet 1995, Myriam X... a dénoncé aux services de gendarmerie des faits d'agressions sexuelles commis sur l'une des trois filles mineures de sa soeur, Sylviane Y..., par le concubin de celle-ci, Antoine

Antoine X... réclame la somme de 5. 018,90 € correspondant à 285 / 365o d'un mois de salaire.

Antoine X....

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Midi oxygène, dont le siège est à Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), ...,

Représentée par la SCP CAPSTAN AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE INTIMÉ : Monsieur Antoine Y... [...]

..notaire à Wavrin, instituant un régime de communauté de biens réduite aux acquêts et trois enfants sont issus de leur union : - Clémentine née le 06 mai 1993, - Mathilde née le 20 juin 1996, - Antoine

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, 3e chambre, du 4 avril 1996, qui, pour tromperie, publicité de nature à induire en erreur et mise en vente de vins portant une fausse appellation

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAUCLUSE, en date du 4 décembre 1991, qui, pour viols aggravés, complicité de viols aggravés, coups ou violences volontaires aggravés, l'a condamné à

septembre 2009 et 17 mai 2010), qu'ayant exercé son activité professionnelle de 1945 à 1979 au sein des Houillères du Bassin de Lorraine, aux droits desquelles viennent les Charbonnages de France, Antoine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Toulouse et du Midi-Toulousain

A et l'UTS-UGTG, et celles de Me Divialle, substituant la selarl Minier Maugendre et associées, représentant le centre hospitalier de la Basse-Terre. Considérant ce qui suit : 1.

A et l'UTS-UGTG, et celles de Me Divialle, substituant la selarl Minier Maugendre et associées, représentant le centre hospitalier de la Basse-Terre. Considérant ce qui suit : 1.

Vu la procédure suivante : Les associations France Nature Environnement Midi-Pyrénées, France Nature Environnement Hautes-Pyrénées, Nature en Occitanie, Nature Comminges, France Nature Environnement, Comité

Antoine X..., inclus dans le champ de la sentence arbitrale, et a débouté la S. A. C. F. F.