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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
écaire prise au profit de la B.N.Pc/M. Y
6253c8a8bd3db21cbdd85e36
19 décembre 2001
19 décembre 2001
la société ARGANS, avant de pouvoir exercer son action contre M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01932
5 novembre 2014
5 novembre 2014
(projet Ardan signé le 6 janvier 2011- accord des parties le 14 janvier 2011 pour une embauche à compter du 17 juillet 2011, à l'expiration du contrat Ardan du 17 janvier 2011 au 16 juillet 2011, décision
Source officielleChambre Sociale
616372491cf28a447224dfae
2 novembre 2010
2 novembre 2010
[J], âgé aujourd'hui de 80 ans, avait été amené à financer la construction de l'hôtel Arianis puis à embaucher en 1992 M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2402909_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Le juge des référés se prononce dans un délai de quarante-huit heures ".
Source officiellePCP JCP ACR fond
6620138ff05edb385fb2aed1
5 avril 2024
5 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [P] [W] Monsieur [S] [Y] ASSOCIATION ARIANE FALRET Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Elisabeth WEILLER Pôle
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2401331_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
l'exécution de la décision du 1er mars 2024 par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes l'a mise en demeure de libérer le logement qu'elle occupe sans droit ni titre rue Anatole de Monzie, résidence Ariane
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2507796_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Par un arrêté du 14 septembre 2025, elle l’a assigné à résidence pour une durée de quarante-cinq jours.
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88149
14 février 2006
14 février 2006
Donc, à la fin de son stage ARDAN-Centre -vers le 21 janvier 2004, mademoiselle Sylvie X... sera embauchée dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée en tant que cadre comme Responsable
Source officielleRétention Administrative
6455ef4a6d2f7dd0f861bdfe
3 mai 2023
3 mai 2023
APPELANT Monsieur [V] [H] né le 20 Septembre 1996 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine non comparant, représenté par Me Ariane FONTANA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis
Source officielleRétention Administrative
6455ef4a6d2f7dd0f861be00
3 mai 2023
3 mai 2023
APPELANT Monsieur [M] [X] [C] né le 25 Septembre 1990 à [Localité 1] de nationalité algérienne comparant en personne, assisté de Me Ariane FONTANA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis
Source officielleRétention Administrative
6455ef4a6d2f7dd0f861be02
3 mai 2023
3 mai 2023
APPELANT Monsieur X se disant [I] [Y] né le 01 Octobre 2004 à [Localité 1] de nationalité Tunisienne représenté par Me Ariane FONTANA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis d'office
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61636eee77a1403986670ccc
2 novembre 2010
2 novembre 2010
toque : C1922 INTIMÉE UNION MUTUALISTE GÉNÉRALE DE PRÉVOYANCE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurence DEPOUX, avocate au barreau de PARIS, toque : R 227 substituée par Me Ariane
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2502033_20250228
28 février 2025
28 février 2025
M. et Mme D, de nationalité arménienne, sont arrivés en France le 13 février 2005 accompagnés de leurs 2 enfants mineurs, B âgée de 11 ans et Arman âgé de 4 ans.
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
67ef6e1c47c7caf29d4c4f33
3 avril 2025
3 avril 2025
avisé par mail, AUTRE (S) PARTIE(S) M. le Procureur général, Qui a envoyé un avis en date du 3 avril 2025 reçu à 13H42 via son substitut général Madame Dorothée COUDEVYLLE, ASSOCIATION ARIANE
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Ariane COURREGES, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
669021c5766d1156dbbece87
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Les parties s’opposent également sur le point de départ du délai de quarante jours francs, lequel n’est pas précisé par les dispositions de l’article R461-10.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2404363_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
C A , représenté par Gathelier Ariane, demande au juge des référés : 1°) l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleRétention Administrative
6881becb53f7f060d28c79bf
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Monsieur [C] [W] [H] né le 20 décembre 1996 à [Localité 6] (Brésil) de nationalité brésilienne comparant en visio conférence en application de l'article L743-7 du CESEDA ; Assisté de Maître Ariane
Source officielleRétention Administrative
6881becb53f7f060d28c79c1
22 juillet 2025
22 juillet 2025
APPELANT Monsieur [B] [K] né le 14 juillet 2006 à [Localité 6] (Algérie) de nationalité algérienne comparant en visio conférence en application de l'article L743-7 du CESEDA Assisté de Maître Ariane
Source officielleRétention Administrative
6881becb53f7f060d28c79c5
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Monsieur [S] [N] né le 8 septembre 2002 à [Localité 6] (Algérie) de nationalité algérienne comparant en visio conférence en application de l'article L743-7 du CESEDA Assisté de Maître Ariane
Source officielleChambre 4
67c75e320c6b8b177da18bfc
8 janvier 2025
8 janvier 2025
les parties ayant été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe COMPOSITION DE LA JURIDICTION : Lors des débats et qui a délibéré : Présidente : Madame Ariane
Source officiellePage 3 sur 7