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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200414
21 mars 2013
21 mars 2013
Emeric Y... et de Mlle Astrid Y..., d'avoir rejeté la demande d'expertise et d'avoir validé la procédure de saisie immobilière engagée par le créancier poursuivant aux droits duquel est aujourd'hui la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100636
4 juin 2014
4 juin 2014
X...a pris à bail un local à usage d'habitation et que l'association Astria, qui s'était portée caution solidaire de ses engagements envers le bailleur, prétendant qu'elle avait payé à celui-ci les loyers
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 09 Octobre 2024
67463f28ff0e70d9427b5a3a
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Me Marie-astrid GIRARD demande la mainlevée de la mesure. Le ministère public, dont l’avis écrit a été communiqué aux autres parties, sollicite le maintien de la mesure.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301181
7 octobre 2014
7 octobre 2014
Alain selon accusé de réception signé le 1er octobre 2011 de l'arrêté numéro 2011265-0005 en date du 22 septembre 2011 », « Vu la notification individuelle à Madame Astrid Y... épouse X... selon accusé
Source officielleChambre 3 cab 03 C
67801ef49c3ba90f51dc2166
7 janvier 2025
7 janvier 2025
La société SCI DU 2EME QUAI n’est pas en mesure de fournir un décompte par postes de charges imputables à ASTRAL en cohérence avec les provisions.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92286
14 avril 2015
14 avril 2015
RG N : 14/ 00819 AFFAIRE : Mme Astrid X... C/ M. Thibaut Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c554
1 avril 2008
1 avril 2008
et son épouse Astrid F... , à ce jour divorcés, ont vendu à Monsieur Michel X...
Source officielleciv2
6137215acd580146773f30cc
17 octobre 1990
17 octobre 1990
, demeurant à Cargèse (Corse du Sud), 8°/ Mme Françoise H..., épouse J..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., 9°/ Mme Anne Marie I..., demeurant à Cargèse (Corse du Sud), 10°/ Mme Astrid
Source officielle6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008146065
2 avril 2003
2 avril 2003
code de justice administrative ; Vu 2°), sous le n° 247808, la requête, enregistrée le 12 juin 2002, au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SCP JEAN-CLAUDE DESAGNEAUX ET ASTRID
Source officielle4ème chambre jugeant seule
M. B C a porté plaintec/M. D A
ECLI:FR:CECHS:2025:494565.20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
B C a porté plainte contre M.
Source officielleChambre 1-2
665eae7eb5277b000889415b
18 avril 2024
18 avril 2024
[W] représenté par Me Astrid GALY DE GARBAIL, avocat au barreau de NICE Madame [X] [W] épouse [J] représentée par Me Astrid GALY DE GARBAIL, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
66ff85c8a4ff9ec259c0983e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
par Astaris. 10.
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 13 Octobre 2024
674f79b202102d8b2030ed7b
13 octobre 2024
13 octobre 2024
le 13 Octobre 2024 pour notification à X SE DISANT [F] [T] contre signature d’un récépissé Le greffier Copie de la présente ordonnance a été notifiée par PLEX le 13 Octobre 2024 à : - Me Marie-Astrid
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494808.20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
affectés au centre de tri de Charleville-Mézières, sans rechercher si les compétences professionnelles requises pour exercer les fonctions d'agent d'exploitation ne faisaient pas obstacle à ce que ces postes
Source officielleCABINET JAF 2
686d5e02a2273490db106d56
8 juillet 2025
8 juillet 2025
CABINET [10] JUGEMENT 20L N° RG 24/04113 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZCBX N° minute : 25/ du 08 Juillet 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [V] C/ [Y] Copie exécutoire délivrée à Me Astrid
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495428.20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Mme D H a porté plainte contre le centre hospitalier vétérinaire des Cordeliers à Meaux, M.
Source officielleJLD
68f00720c07170de10e63eeb
9 octobre 2025
9 octobre 2025
hôpital le 09 Octobre 2025 pour notification à [T] [V] [R] contre signature d’un récépissé Le greffier, Notifications à : - M. le directeur du groupe hospitalier du [Localité 3] - Me Marie-astrid
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 09 Octobre 2024
6706e926f1d01e3c86f7bd4a
9 octobre 2024
9 octobre 2024
hôpital le 09 Octobre 2024 pour notification à [T] [C] contre signature d’un récépissé Le greffier Copie de la présente ordonnance a été notifiée par PLEX le 09 Octobre 2024 à : - Me Marie-astrid
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01267
22 juin 2016
22 juin 2016
Astrid, Docteur en Psychologie certifie que Mme X...
Source officielleJLD
68f00728c07170de10e63fca
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Me Marie-astrid GIRARD demande la mainlevée de la mesure. Le tuteur/curateur de la personne faisant l’objet de soins psychiatriques s’en rapporte à l’appréciation des médecins et du juge.
Source officiellePage 3 sur 68