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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
62172d8f2709eb7900faf8a1
23 février 2022
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 491 495 354 48 rue de Berri 75008 PARIS représentée par Me Antoine
cr
ésulte des pièces et de l'instruction charges suffisantesc/Antoine C
6137266ecd5801467742581b
11 octobre 2000
est sans intérêt, le correspondant ayant attesté sans contradiction avoir reçu cet appel téléphonique ; enfin, si certains tenaient pour possible que la victime ait été le père biologique de Michel Antoine
8ème chambre 3ème section
65a192000ddb77892695c45f
12 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me CERDA et Me HOULE Copies certifiées conformes délivrées le: à Me ATTIAS ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 21/08844
613725aecd5801467741fb99
3 juin 1997
Antoine, - Y...
Chambre 1/Section 5
65b400e0753f879640d294eb
26 janvier 2024
social est sis [Adresse 1] représentée par Me Rachid ELMAM, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0240 ET : La SARL AUBERGE YACINE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Antoine
61372638cd58014677423de7
25 mars 2003
427, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Elie X... coupable d'homicide involontaire sur la personne d'Antoine
613725e6cd5801467742168d
3 mai 2001
Antonio, contre l'arrêt n° 1376 de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 25 septembre 2000, qui, pour escroquerie, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement dont un an avec sursis et mise
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01132
19 avril 2017
Antoine A..., M. Pierre B..., M. Christophe C..., M. Jacques D..., M.
Loyers commerciaux
662a9fc6c8a1343b8cd624a6
25 avril 2024
DYP [Adresse 2] [Localité 9] représentée par Me Antoine ATTIAS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C2306 DEFENDERESSE S.A.S.
Pôle 5 - Chambre 4
6032e7ddd91f8d5be02fe2a5
8 novembre 2017
la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant : Me Antoine
613725e6cd5801467742168e
Antonio, contre l'arrêt n° 1377 de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 25 septembre 2000, qui, pour escroquerie, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement dont un an avec sursis et mise
662a9fd2c8a1343b8cd62539
DYP [Adresse 2] [Localité 9] représentée par Maître Antoine ATTIAS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C2306 DEFENDERESSE S.A.S.
Pôle 4 - Chambre 4
603706fbe0a560a1b295ee9e
23 juin 2015
Monsieur [Z] [J] [S] Né le [Date naissance 1]/1964 à [Localité 4] (93) [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Jean-loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 Assisté de Me Antoine
6137261fcd580146774231f7
10 mars 2004
n° 3665/87 du 27 novembre 1987, précisent que le jour d'exportation est déterminant pour établir la quantité, la nature et les caractéristiques du produit (cf. pièce n° 18) ; que la société Delom a attiré
8ème chambre 2ème section
669aaeb030bd4f0c3f6b2fd4
18 juillet 2024
KERENE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Maître Antoine ATTIAS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant/postulant, vestiaire #C2306 DÉFENDEURS
61372582cd5801467741e5f8
28 février 1996
. ; "aux motifs adoptés des premiers juges qu'Antoine A... a "collaboré" avec Claude X... à partir de février 1992 pour "créer" par la suite sa propre entreprise, sans avoir été déclaré ; que M.
civ3
61372469cd580146774154ca
13 avril 2005
X..., la société ATEA et la MAF à payer la somme de 2 000 euros à la SCI Les Allées Saint-Antoine, la somme de 2 000 euros à la Caisse générale d'assurances mutuelles ; Vu l'article 700 du nouveau Code
8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007937246
6 mai 1996
Antoine V..., M. Etienne J..., M. Christophe XW..., Mme René I... F..., Mme Marie Madeleine P..., M. Raphael Q..., M. Jean B..., Mme Corinne N..., M.
64379de89477fe04f5cc6528
12 avril 2023
immatriculée au RCS de BOBIGNY sous le n°323 680 447, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège social: [Adresse 5] [Localité 10] Représentée par Me Antoine
Chambre 1-3
66878c9e05d6f7f678d48eb6
4 juillet 2024
BATIMENT TRAVAUX INFRASTRUCTURE C/ [U] [C] [S] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure ATIAS Me Romain CHERFILS Décision déférée à la cour :
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