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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6137212ccd580146773f1963
31 janvier 1990
(Maine-et-Loire), 6°/ Monsieur Jackie I..., demeurant ..., Châteauneuf-sur-Sarthe (Maine-et-Loire), 7°/ Madame Chantal, Henriette I..., épouse Z..., demeurant au lieudit Bel Air, commune de Soulaire-et-Bourg
Première Chambre
6690369e766d1156dbc0040e
11 juillet 2024
Composition du Tribunal lors du délibéré - Madame Aurélie DESWARTE, Juge, - Madame Nathalie REGULA, Magistrat à titre temporaire.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310623
13 décembre 2018
X..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Aurélie Z..., épouse X..., domiciliée [...] , représentée par l'UDAF du Loiret en qualité de curateur, 3°/ à la société DAS Assurances mutuelles, 4°/ à la société DAS
1ère Chambre Civile
6786df7cdf5b5c7d10cabfad
14 janvier 2025
[Cadastre 22] et [Cadastre 23], pointant à cet effet l’acte de vente du GFA du [Adresse 44] Bel Air à Monsieur [U] du 29 novembre 2005.
Cour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8efa0
5 septembre 2011
né le 01 Mars 1945 à MULHOUSE (68100) ... 69800 SAINT-PRIEST représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me BEL, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Eva Josefa Y..
Chambre 01
66335af3c0d3e3fe99cada27
2 avril 2024
Les parties s'accordent à reconnaître que le contrat conclu par la société belge Prune Restauration elle-même, avant son immatriculation, est nul.
6253ccc4bd3db21cbdd9138a
31 mars 2014
APPELANT Monsieur Lazarre X... ... 97130 CAPESTERRE BELLE-EAU Comparant en personne Assisté de Maître Evita CHEVRY de la SCP CHEVRY-VALERIUS (Toque 97), avocat au barreau de la GUADELOUPE (bénéficie
soc
613723f1cd58014677410350
29 mai 2002
Le Bel, 95400 Arnouville-les-Gonesse, 9 / M. André XQ..., demeurant ..., 10 / M. Samuel C..., demeurant ..., 11 / M.
6253c846bd3db21cbdd84c60
14 mai 1999
conduit par Monsieur Henri X..., assuré auprès de la COMPAGNIE D'ASSURANCE ROYALE BELGE.
Chambre 1
6786d749df5b5c7d10caab35
13 janvier 2025
GREFFIER : Aurélie HUGONNIER AUDIENCE : En application de l’article 779 al 3 du code de procédure civile, le dépôt du dossier au greffe a été autorisé et fixé au 04 Novembre 2024.
17e chambre
650d31a871dfcd83182016a4
6 septembre 2023
[W] portant sur son contrat de travail belge conclu avec la société belge Lhoist SA à compter du 1er janvier 2014, - à titre très subsidiaire, constater que toutes les demandes de M.
651e53cea81daa831884f743
4 octobre 2023
[R] par la société Bee Engineering est fondé sur des motifs réels et sérieux, - débouté M.
613720e3cd580146773ef37a
2 mars 1989
Aure à Saint-Lary Soulan (Hautes-Pyrénées), 2°/ de Mme Y... Laurence, demeurant Sailhan à Saint-Lary Soulan (Hautes-Pyrénées), 3°/ de M. D... Jean-Luc, demeurant ... (Gironde), 4°/ de M.
Chambre sociale
628dcaf814cc2751aa86bba1
5 mai 2022
sa mise à disposition au greffe le 05 MAI 2022 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président :Alain LACOUR Conseiller:Laurent CALBO Conseiller :Aurélie
1ère Chambre
5fdc6c23b64a208fb1eabb1d
27 novembre 2018
Par conclusions du 1er octobre 2018, les sociétés anonymes de droit belge Centrale Kredietverlening (venant aux droits de la société anonyme de droit belge Record CRÉDITS anciennement dénommée record Bankrecord
C6-REFERES
68644e6b0bb2f8a66ca67bc0
1 juillet 2025
GREFFIER : Avec l’assistance, lors des débats et du prononcé de l’ordonnance, de Madame Aurélie FENESTRAZ, greffière. -=-=-=- PARTIES : DEMANDERESSE : La S.A.S.
Pôle 5 - Chambre 1
6163d5b9c8005eb80ab945ed
26 mai 2010
- signé par Monsieur Didier PIMOULLE, président et par Mademoiselle Aurélie GESLIN, greffière à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. *** Vu l'appel interjeté
JLD
67f0264402fc178212f7f379
4 avril 2025
Il existe un vécu de persécution centré sur son fils et sa belle-fille ».
Chambre 1-6
6780c0141c81fecf5743d915
9 janvier 2025
demeurant [Adresse 9] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Aurélie
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000020869123
7 mai 2009
Kaïs A, domicilié chez Mme Aurélie B, ... ; M.
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