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293 résultats pour « Axel POULAIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA02131_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Poullain, - les conclusions de M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

IMPRESSIONS SONORES, ILLUSIONS VISUELLES, POULAIN, Xavier, Maxime, Axel

SIREN 837545110GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

01/03/2018

Voir →

CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d806

Cassation

13 septembre 2005

13 septembre 2005

ont été personnellement et matériellement constatés par les agents de cette administration, Mme A... a constaté que la butée fixée au bout des tréteaux pour retenir les tiges était fixée en dehors de l'axe

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Axel Y

6079a8d69ba5988459c4f13a

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 13 mars 2003, qui, dans la procédure suivie contre Axel Y... du chef de diffamation publique envers un particulier

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-14135

Admin. suprême

27 juin 2023

27 juin 2023

En 2000, le Parlement avait adopté une loi mémorielle condamnant le «   tribunal populaire   » au motif que celui-ci était un outil de représailles politiques.

Source officielle
TJ

Référés

697bdd61cdc6046d472cd40a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

4] représentée par Me Axel MENINGAND, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 464 DÉFENDEUR S.A.R.L.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00478

Cassation

28 juin 2023

28 juin 2023

la société Axess Online, actions de M.

Source officielle
CA

2ème chambre

6a0d4164cdc6046d474480f8

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

CAVAN, greffier de chambre Exposé des faits et de la procédure  Le 28 octobre 2009, la Sa Star Lease et la Banque Populaire Alsace Lorraine [Localité 1] ' [Z] [P] (ci-après la Banque Populaire) ont

Source officielle
CC

civ1

613722a8cd580146773ffbb2

Cassation

6 février 1996

6 février 1996

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1994 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section A), au profit de la société Auto-Axe

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA01860_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Poullain, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310189

Cassation

26 mars 2020

26 mars 2020

cas de modification notable d'un des éléments visés au 1° à 4° de l'article L 145-33 survenue au cours du bail ; qu'il ressort du rapport de l'expert Monsieur R... que les locaux sont implantés sur l'axe

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a1fbc5ecdc6046d47e981e9

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Suivant jugement du 21 mars 2024, le tribunal de commerce de Romans-Sur-Isère a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de la SAS Axxea.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00195

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

que la cour d'appel ne pouvait énoncer que "la circonstance que le procédé Phytosec a obtenu le 7 juin 2017 sur sa demande formée [par Axe Environnement] le 24 février 2017 une reconnaissance d'efficacité

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6034e205cd4ce90cb25ce00c

Appel

9 septembre 2016

9 septembre 2016

de la photographie représentant monsieur [V] à la protection du droit d'auteur Considérant que, se prévalant des enseignements de la jurisprudence communautaire (CJUE, 1er décembre 2011, Painer/ Axel

Source officielle
CC

cr

6137259ccd5801467741f314

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

avoir eu connaissance par l'avocat de la société Axe Développement de la copie d'un courrier signé T.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6528df8baaebb88318fda666

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Nord De [Localité 8], aux droits de laquelle vient la société Banque Populaire Rives De [Localité 8] (ci-après, la Banque Populaire) des locaux à usage commercial sis [Adresse 2] et [Adresse 11] à [Localité

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2308031_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 novembre 2023, la commune de Saint-Martin-des-Champs, représentée par Me Mialot et Me Poulard, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 3 000 euros

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Axel Y

6137263acd58014677423f0c

Cassation

8 novembre 2005

8 novembre 2005

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 26 janvier 2005, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Axel Y..., et la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2303596_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

la commune de Rabastens s'est opposé à la déclaration préalable n° DP 81 220 22T0141 déposée le 17 octobre 2022 pour la réalisation d'une antenne de radiotéléphonie sur un terrain situé lieudit La Poulaillère

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200422

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

En ce qui concerne le poulailler : Madame [P] a fait constater la présence d'un poulailler sur la propriété des époux [U] par acte d'huissier du 8 février 2010 : Les époux [U] ont fait constater

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT02502_20240115

Admin. Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

à chaque poulailler.

Source officielle