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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
603266670f18b89b2cb60c9e
9 février 2018
9 février 2018
FEVRIER 2018 APPELANT : [I] [H] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] Non comparant, représenté par Me Emmanuelle BOROT, avocat au barreau de LYON INTIMÉE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10342
8 avril 2021
8 avril 2021
C..., N... et F..., de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Rexel France, après débats en l'audience publique du 17 février 2021 où étaient présents M.
Source officielleChambre commerciale
6448c0bd5ca6d8d0f8ef6909
25 avril 2023
25 avril 2023
personne de son Président en exercice [Adresse 7] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant non plaidant INTIMEES
Source officielle1ère Chambre
642d1462cb8fa004f57da143
4 avril 2023
4 avril 2023
ALTITUDE PISCINES, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Sabine VIALLE, avocat au barreau d'ANNECY Intimés M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301344
1 décembre 2016
1 décembre 2016
président, Mme Andrich, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de la SCP Rousseau et Tapie
Source officielle5ème chambre sociale PH
67908b384143037ceabfc013
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ainsi, les axes ' stress personnel vécu', ' résistance psychologique générale', 'stress professionnel ressenti, 'résistance style de vie' sont en zone orange et les axes 'résistance comportementale', '
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
62c5293ba2c42363790795b4
5 juillet 2022
5 juillet 2022
GOUDENÈGE-CHAUVIN, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Marie MONROZIES substituant à l'audience Me Pauline DE SARS DE ROQUETTE, avocat plaidant inscrit au barreau de TOULOUSE INTIMÉ
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2ea
14 mars 2008
14 mars 2008
L'avion passe sous le plan nominal de descente, mais l'équipage se préoccupe prioritairement de la trajectoire horizontale et de l'interception de l'axe.
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f426
17 novembre 2011
17 novembre 2011
née le 21 Août 1949 à HAYANGE (MOSELLE) ... 38600 FONTAINE représentée par Maître André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de la SCP BRASSEUR-M'BAREK-PAYET, avocats au barreau de GRENOBLE INTIMEES
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10341
8 avril 2021
8 avril 2021
nouveau relevé un taux d'erreurs trop élevé.
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6b8
9 avril 2024
9 avril 2024
Madame [D] [M] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Christophe CARPE de la SCP LAVAL CROZE CARPE, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉE
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91083
4 février 2014
4 février 2014
Alain X... a été victime d'un accident dans les circonstances suivantes : alors qu'il intervenait sur le tapis roulant d'une chaufferie et avait la jambe gauche sous ce tapis, son collègue, le croyant
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6358cdfbc40aa805a7864da8
25 octobre 2022
25 octobre 2022
inscrite au RCS de Brest sous le N°450 093 422 [Adresse 33] 29440 PLOUZEVEDE Représentés par Me Olivier BICHON de la SELARL ANTELIA CONSEILS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1006DEC003992203
6 octobre 2005
6 octobre 2005
Le policier a tapé un peu partout et s’est lorsque j’ai vu qu’on le frappait également sur la tête que je lui ai crié d’arrêter en lui disant de ne pas taper sur la tête.
Source officielleChambre sociale
6883105d80821d9a1906fd75
24 juillet 2025
24 juillet 2025
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [K] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Compaant assisté de Maître LECA de la SELEURL NOEDIA Avocat, avocat au barreau de PARIS INTIMEE
Source officielleChambre commerciale 3-1
69fc1da9cdc6046d47e05c90
6 mai 2026
6 mai 2026
2023 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 1 N° RG : 2022F01898 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Ivan CORVAISIER Me Christophe DEBRAY TAE
Source officielle17e chambre
615e0de6c25a97f0381f5038
7 mai 2014
7 mai 2014
: A0084 APPELANTE **************** SA DOMISERVE + [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Alexandra LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 INTIMEE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67189499d8ceca1cd7019062
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[W] est bénéficiaire sera fixée au taux maximal légal, - alloué à M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
642d14b0cb8fa004f57da271
4 avril 2023
4 avril 2023
- la stratégie de l'intimé est de déplacer sa zone de responsabilité sur celle de M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68e897ee6d821fc8a3c655ce
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Cette facture s'élève à la somme de 3 710 euros HT, soit 4 452 euros HT, au paiement de laquelle la société LMK doit être condamnée, outre les intérêts au taux de 1,5 fois le taux légal, conformément à
Source officiellePage 3 sur 4