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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4d8
26 janvier 2011
-B..., rejeté la demande de sursis à statuer formée par Mesdames Adèle X...Barbara et Micaela Maria Y..., Messieurs Maxime et Gabriele Giuseppe Y..., débouté Madame Yvonne Z...
Chambre Commerciale
6788a097a1dbfbd5d79cd58a
15 janvier 2025
en date du 14 octobre 2021 Représentants : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et Me Philippe BIARD de l'ASSOCIATION BIARD
2e Section - 1re Chambre
DTA_2310525_20260203
3 février 2026
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société Barbara Bui SA ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
68fb977f11af6ba0065f3a1b
23 octobre 2025
[R] [G] Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND M.
6253cde2bd3db21cbdd94d3f
2 avril 2021
Faisant valoir que la superficie de ce lot est inférieure de 23,14 m², la société Barbara Bui a assigné [P] [X] en diminution du prix.
6253cc5fbd3db21cbdd8fe9a
27 novembre 2012
Mme Barbara X...et le C. F. S.
PCL - Chambre du Conseil
69a1ce8bcdc6046d47f28b26
15 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES JUGEMENT DU 15 Avril 2025 N° Minute : 2025L00204 N° PCL : 2014J00142 SARL BARBARA N° RG: 2025L00117 DEBITEUR SARL BARBARA [Adresse 1] Enseigne : FIRST RCS CANNES :
6253cce2bd3db21cbdd91984
10 juin 2014
Y..., d'autre part, la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal & X..., prise en la personne de M.
Chambre sociale-2ème sect
686767027c03803a32c27233
2 juillet 2025
FIDUCIAIRE NATIONAL D'EXPERTISE COMPTABLE DENOMMEE FIDUCIAL EXPERTISE représentée par son représentant légal, poursuites et diligences, pour ce domicilié au siège social, représentée par Me Barbara VASSEUR
civ3
6137239acd5801467740bf32
2 octobre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat de la copropriété Résidence "Santa Barbara", dont le siège
6253ca58bd3db21cbdd8ac55
4 mars 2008
Champ d' Ojardias 63200 RIOM Représentée par Me Barbara GUTTON- PERRIN (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP COLLET- DE ROCQUIGNY- CHANTELOT- ROMENVILLE (avocats au barreau de RIOM) (bénéficie d' une
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00362
24 février 2009
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Mme Barbara X... de sa demande d'indemnité pour rupture abusive de son contrat de travail ; Aux motifs que : « Barbara
5ème Chambre
6a1e6717cdc6046d47cadb7a
27 mai 2026
VASSEUR de la SCP VASSEUR PETIT, avocat au barreau de NANCY Monsieur [P] [Q] Représentant : Me Barbara VASSEUR de la SCP VASSEUR PETIT, avocat au barreau de NANCY INTIME(S) : S.C.I.
1ère Chambre civile
62e226923de91be2e9f7ea33
26 juillet 2022
Frédéric Cuvillon, Mme Barbara Devernay, Mme Eva d'Halluin et M.
6253caf1bd3db21cbdd8c809
13 juin 2006
PARIS 14ème demeurant ... 77350 BOISSETTES représenté par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assisté de Me MISSEREY Philippe, avocat au barreau de POITIERS, SCI LES HALBRANS, prise en la personne
Chambre 1 Cabinet 6-10000
678ebe2ebfd75b73b3e446f5
14 janvier 2025
GUTTON PERRIN C.C.C.
6253cbfdbd3db21cbdd8eca6
11 octobre 2011
né le 20 août 1949 à RIOM (63200) ... ... 63260 VENSAT Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN (avoué à la Cour) Plaidant par : Maître de ROCQUIGNY de la SCP COLLET-ROCQUIGNY-CHANTELOT-ROMENVILLE
6253cca3bd3db21cbdd90c84
31 octobre 2013
INTIMEE, non comparante, bien que régulièrement assignée à personne.
6253cb86bd3db21cbdd8db17
4 avril 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 04 Avril 2011 APPELANTE : Mme Barbara X... épouse Y...
6253ccbbbd3db21cbdd911a6
18 février 2014
POLYVALENT LE MANS SUD 128 rue Henri Champion 72058 LE MANS représenté par Maître Vincent CHUPIN, avocat substituant Maître Antoine PLATEAUX, avocat au barreau de NANTES INTIMEE : Mademoiselle Barbara
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