demeurant [Adresse 1] Représenté et assisté sur l'audience par Me Jean-jacques LETU de la SCP LETU ITTAH PIGNOT ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0120, s ubstitué sur l'audience par Me Barbara

Représentée et assistée sur l'audience par Me Jean-jacques LETU de la SCP LETU ITTAH ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0120, substitué sur l'audience par Me Barbara PERON, avocat au barreau

[R] ET ASSOCIES [Adresse 5] [Localité 2] Ayant tous deux pour Avocat, Maître Barbara PERON, Avocat postulant au Barreau de Paris, et Maître Caroline FABBRI, Avocat plaidant au Barreau de BORDEAUX

11] [Adresse 3] [Localité 11] Représentés et et assistés par Me Aurélie COVIAUX de la SELEURL Cabinet Aurélie Coviaux, avocat au barreau de PARIS, toque : L71, substitué à l'audience par Me Barbara

Localité 15] (38) [Adresse 8] [Localité 7] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 Représentant : Me Barbara

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Adresse 2] MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), non inscrite au RCS, SIRET n° 477 672 646 00015, agissant en la personne

F... étaient issus de la même mère, Barbara F..., la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 730 du code civil ; 2°/ que toute personne a le droit de faire établir son ascendance

, à savoir d'actes qui ne pourraient être commis par une personne civilisée ; que, s'agissant de comportements sexuels, cela ne permet pas de leur ôter ce caractère barbare qui ne pourrait disparaître

A, 13013 Marseille, 3 / de Mlle Laetitia X..., 4 / de Mlle Barbara X..., 5 / de Mlle Patricia B..., demeurant toutes trois HLM cité Harfleur, bât.

entendue ne souhaite pas être assistée ; que, d'autre part, les dispositions de l'article 116, alinéa 4, du Code de procédure pénale ne sont pas applicables à la personne qui a déjà été entendue comme

pas lieu de faire droit à la demande de renvoi" ; "alors qu'en application de l'article 6, 1, de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, "toute personne

Il a, avec exécution provisoire, prononcé la résiliation du bail, ordonné l'expulsion de Barbara X... qu'il a condamnée à payer la somme de 427, 79 € à titre d'indemnité d'occupation mensuelle ; Barbara

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 24 avril 2003, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de la GIRONDE sous l'accusation d'actes de tortures et de barbarie

aux prévenus était bien constitué ; que, devant la Cour, Xavier C..., s'il a reconnu avoir commercialisé des CD de Bob Dylan, Elvis Presley et d'Errol Garner, a contesté avoir commercialisé ceux de Barbra

A... a affirmé n'avoir jamais constaté que Jacques B... ait fait des avances ou des propositions à Corinne X..., non plus d'ailleurs qu'aux autres membres du personnel féminin; qu'aucune des personnes

G..., O... et N..., notamment pour torture et actes de barbarie, et homicide volontaire sur la personne de V... C..., précédé, accompagné ou suivi d'un autre crime, a renvoyé M.

#Barbara Bellone v Yokohama SpA.#Reference for a preliminary ruling: Tribunale di Bologna - Italy.

#Barbara Bellone mot Yokohama SpA.#Begäran om förhandsavgörande: Tribunale di Bologna - Italien.

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable du délit de prise illégale d'intérêt pour avoir, en sa qualité d'élu, par arrêté du 1er février 1993 recruté sa fille Barbara

Ce certificat constate l'état mental de la personne malade, indique les caractéristiques de sa maladie et la nécessité de recevoir des soins.