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768 résultats pour « Barbara Vasseur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale-2ème sect

64364d4f29c3df04f589a52c

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

substituée par Me NAUDIN, avocates au barreau de NANCY INTIMÉES : SAS LOVEA représentée par son représentant légal, pour ce domicilié au siège social [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Barbara

Source officielle

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CA

JEX

67134bf2208351cec65865f7

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

judiciaire de VAL DE BRIEY, R.G.n° 2021/A329, en date du 06 juin 2024, APPELANTE : Madame [D] [M] née le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 5] (54), domiciliée [Adresse 4] Représentée par Me Barbara

Source officielle
CA

1ère Chambre

6316e501dd8d194f138d4da9

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Damien L'HOTE, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [G] [W] domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Barbara

Source officielle
CA

5ème Chambre

6791de5c93ef93c421386b37

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

représentée par son représentant légal, Monsieur [J] [T], pour ce domicilié [Adresse 2], ayant son siège [Adresse 4] inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro Représentée par Me Barbara

Source officielle
CA

5ème Chambre

65a8d488e12c85000874af90

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 1] inscrite au resgistre du commerce et des sociétéde SAVERNE sous le numéro B 509 2070 221 Représentée par Me Barbara

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd94918

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Représentée par Me Barbara VASSEUR de la SCP VASSEUR PETIT, avocat au barreau de NANCY, substituée par Maître Fanny TILLOY, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Madame J... H... [...] [...]

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100622

Cassation

12 juin 2013

12 juin 2013

A..., régulièrement notifiées à la Société civile professionnelle Barbara Vasseur en sa qualité d'avoué des consorts X..., sont également recevables ; ALORS QU'en vertu de l'article 467 du Code civil,

Source officielle
CA

2ème Chambre

69f43badcdc6046d472dcf70

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

judiciaire de VAL DE BRIEY, R.G. n° 23/00850, en date du 26 décembre 2024, APPELANTE : Madame [P] [R] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 1] (57), domiciliée [Adresse 1] Représentée par Me Barbara

Source officielle
CA

1ère Chambre

66177da9e5d80f0008c2e7ea

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

inscrite au répertoire général sous le N° RG 23/01406 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FGKQ , APPELANTE Madame [I] [G] née le 10 janvier 1965 à [Localité 7] (54) domiciliée [Adresse 4] Représentée par Me Barbara

Source officielle
CA

5ème Chambre

6319874951eeae4f1309d1b0

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

TALLET GLOBAL ancienneent dénommé [K] représentée par son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, [Adresse 2] Représentée par Me Barbara VASSEUR de la SCP VASSEUR PETIT, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre

66ab2524ba731fad7dd354fc

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Monsieur [L] [T] domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Alain CHARDON, substitué par Me Hélène RAYMOND, avocats au barreau de NANCY Monsieur [O] [D] domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Barbara

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68f1d5ba0b565ec7590f7bd7

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6], inscrite au RCS de STRASBOURG sous le numéro 509 180 709, SIRET 509 180 709 000 16, [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Barbara

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a0e9d04cdc6046d4765f64e

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

ENERIA représentée par son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, [Adresse 1] inscrite au registre du commerce et de l'industrie d'EVRY sous le numéro 352 774 079 Représentée par Me Barbara

Source officielle
CA

5ème Chambre

6374915940f124dcd102ff23

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

GRPI inscrite au registre du commerce et de l'industrie de Strasbourg sous le numéro 498 289 040 représentée par Me Barbara VASSEUR , avocat au barreau de Nancy S.C.I.

Source officielle
CA

2ème Chambre

653ca62d83c9498318209cdc

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire d'Epinal, R.G. n° 11-22-370, en date du 26 août 2022, APPELANT : Monsieur [N] [B] [P] [G] [L] domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Barbara

Source officielle
CA

2ème Chambre

6618cf127935f50008be43a3

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

droits de la société SAGENA Société anonyme ayant son siège social [Adresse 8] - [Localité 7], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Barbara

Source officielle
CA

2ème Chambre

67d51afb2ecfdaf7720ec63d

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[Y] [B] né le 10 Août 1987 à [Localité 4], domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Anne-isabelle FLECK, avocat au barreau de NANCY Monsieur [A] [N], domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Barbara

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1e6748cdc6046d47caeddb

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

ALGÉRIE) domiciliée [Adresse 1] Bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro N-54395-2024-06541 du 21/10/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2] Représentée par Me Barbara

Source officielle
CA

5ème Chambre

6684eaf7a0de54ff609f7efa

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

barreau de NANCY INTIME / DEMANDEUR A L INCIDENT : SA ALLIANZ IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Barbara

Source officielle
CA

JEX

65376110974d2583184551b4

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

tribunal judiciaire de Nancy, R.G.n° 23/00032, en date du 07 avril 2023, APPELANT : Monsieur [J] [Z] né le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 4] (57), domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Barbara

Source officielle