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406 résultats pour « Behanzin-Oudy »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

607943389ba5988459c41a11

Cassation

27 novembre 1974

27 novembre 1974

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'OUDAR, MEDECIN-CHIRURGIEN, EXPLOITAIT UN FONDS DE CLINIQUE CHIRURGICALE DANS UN IMMEUBLE QUE LES CONSORTS DE X...

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

616290d1e498f0b428bb8360

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

2011 Chambre civile RG : 10/000981 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 04 Juillet 2013 APPELANTE : SCI OUDAR

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

651e53aca81daa831884f61e

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Il a, par ailleurs, condamné la société Ourry à remettre à M.

Source officielle
CC

soc

6079b2009ba5988459c54fad

Cassation

13 mai 1971

13 mai 1971

MAIS UN PRODUIT NETTEMENT MOINS DANGEREUX NON SOUMIS A LA REGLEMENTATION DE LA BENZINE, AINSI QUE L' AVAIT SOULIGNE LA SOCIETE DANS SES CONCLUSIONS DENONCANT LA CONFUSION DEJA COMMISE PAR LES PREMIERS

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100262_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Ourry ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2608038_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 avril 2026, la société par actions simplifiées (SAS) Oudi Food, représentée par Me Groc, demande à la juge des référés, statuant sur le

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61988

Cassation

24 novembre 2022

24 novembre 2022

__________ Odesi Pourvoi n° : U 22-16.458 Demandeur(s) : la société Biogaz Planet France Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Défendeur(s) : la société Ouda

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2514009_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

B..., représenté par Me Oudy, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions du 4 septembre 2025 par lesquelles le préfet de Seine-et-Marne l’a obligé à quitter le territoire sans délai et a fixé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2310359_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Oudy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 octobre 2023 par laquelle le préfet

Source officielle
CC

cr

61372596cd5801467741f01f

Cassation

15 décembre 1992

15 décembre 1992

1991 une chaîne haute fidélité dont les caractéristiques correspondaient à celles dérobées à Abdelaziz Z... dont le quotidien du jour se faisait l'écho, posée de façon insolite dans la salle à manger d'Ouda

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025367228

Admin. suprême

8 février 2012

8 février 2012

et Fatoumata, d'autre part, enjoint au MINISTRE DE L'INTERIEUR, DE L'OUTRE-MER, DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DE L'IMMIGRATION de faire délivrer à Mme A, Salimatou Kindy, Hadja Djiba, Mamadou Oury

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90087

Cassation

19 janvier 2023

19 janvier 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OSans Pourvoi n° : U 22-16.458 Demandeur : la société Biogaz Planet France Défendeur : la société Ouda energies et autres Requête n° : 787

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2310986_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

D C et Mme B A, agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants de l'enfant Oumy C, représentés par Me Dia, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née du silence

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C310489

Cassation

12 septembre 2024

12 septembre 2024

[Z] [Y], 2°/ à Mme [J] [I], épouse [Y], tous deux domiciliés [Adresse 1], 3°/ à la société De Oude Eik, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], défendeurs à la cassation

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

62a18dd41d98b9a9d488a0b1

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[O] [T], époux de la gérante de la SCI OUD, a signé au nom de cette société avec M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2013:44

CJUE

31 janvier 2013

31 janvier 2013

. # Richtlijn 98/70/EG - Kwaliteit van benzine en van dieselbrandstof - Artikelen 3 tot en met 5 - Milieutechnische specificaties die van toepassing zijn op brandstoffen - Richtlijn 98/34/EG - Informatieprocedure

Source officielle
CC

civ1

60794bdc9ba5988459c441a6

Cassation

29 octobre 1979

29 octobre 1979

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, BENZINE, DE NATIONALITE ALGERIENNE, AVOCAT INSCRIT AU BARREAU DE TIZI-OUZOU, ALGERIE, A DEMANDE SON INSCRIPTION AU BARREAU DE PARIS EN APPLICATION

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210606

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Blaise Capron, avocat de Mme [R], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Emilie Coulaud, Caroline Converset et Mikaël Dores, notaires, anciennement dénommée société Hubert Oury

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2304091_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Par suite, Mme Cartau-Oury est fondée à solliciter l'annulation de la délibération approuvant le budget primitif de l'année 2023.

Source officielle
CC

soc

613722f5cd58014677403be8

Cassation

5 février 1998

5 février 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Marcel Oury, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

Source officielle

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SIREN 821674496Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

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