TOKIO MARINE EUROPE Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARI TIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Florence BENSA-TROIN - Me Cléa CAREMOLI

barreau de MARSEILLE Madame [T] [N] épouse [XE], demeurant [Adresse 32] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Jean-claude BENSA

BENSA & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substituée par Me Louis BENSA, avocat au barreau de NICE Madame [F] [F] Veuve [L] demeurant [Adresse 4] représentée par Me Laurence CRESSIN de l'ASSOCIATION

La société BENSAI sera donc déboutée de sa demande.

de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant S.E.L.A.R.L.

condamné solidairement la société BENAX et la société GHIMAS à payer à la société SUDIMPLANT la somme de 100.000 ¿ en réparation de son préjudice et D'AVOIR écarté la demande que la société BENAX avait

[U] [K] Représentant : Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Intimé Aix en Provence, le 22/10/2025 ORDONNANCE DE CLÔTURE Le conseiller

sociales Antenne des Milles [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 1] Chambre 4-5 N° RG 25/10983 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPFV7 Ordonnance n° 2025/M Mme [Y] [L] Représentant : Me Louis BENSA

société Hôtel Sunset, aux droits de laquelle est venue la société civile immobilière Alpha (la SCI), titulaire d'un bail à construction, a consenti, sur un immeuble compris dans ce bail, à la société Belsa

Représentant : Me Martine DESOMBRE de la SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [H] [U] NÉE [D] Suite adressé : [Adresse 3] Représentant : Me Thierry TROIN

MACIF représentée par son dirigeant en exercice, domicilié ès qualités au siège Représentant : Me Thierry TROIN, membre de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Intimés

de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du Tribunal

Alaa-Edine Bensaad, Alaeddine Bensaad, Alaa Eddine Bensaad, Ala Eddine Ben Saad, Ala Bensaad, Allaeddine Bensaad, Ala Eddine Bensaad et Allah Dine.

représentée par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, Assistée de Me Florence BENSA-TROIN, avocat au barreau de GRASSE Madame Marie-Louise B...épouse C... demeurant ...

Mathieu BENSA assistés de maître Marc BINNIE, greffier associé, Vu le jugement de ce tribunal du 18 décembre 2025 ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SAS [E] CHARCUTERIE

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 22/14919 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKJJP Ordonnance n° 2024/M337 Mme [R] [J] Représentant : Me Thierry TROIN

Me Nicolas BENSA - 36 TRIBUNAL JUDICIAIRE de DIJON CABINET DU MAGISTRAT EN CHARGE DU CONTRÔLE DES MESURES PRIVATIVES ET RESTRICTIVES DE LIBERTÉS DANS LE DOMAINE DES SOINS SANS CONSENTEMENT N° RG 25

Me Nicolas BENSA - 36 TRIBUNAL JUDICIAIRE de DIJON CABINET DU MAGISTRAT EN CHARGE DU CONTRÔLE DES MESURES PRIVATIVES ET RESTRICTIVES DE LIBERTÉS DANS LE DOMAINE DES SOINS SANS CONSENTEMENT N° RG 25

Me Thierry TROIN de l'ASSOCIATION JEAN CLAUDE BENSA & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Madame [Q] [G], demeurant [Adresse 3] représentée et plaidant par Me Valentin CESARI, avocat au barreau de

DU 28 janvier 2026 Chambre 2 N° minute : 2026/302 N° RG : 2025F00360 SASU DIGISECUR contre SARL LULO DEMANDEUR SASU DIGISECUR [Adresse 1] Non comparant DEFENDEUR SARL LULO [Adresse 2] Me Thierry TROIN