Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
61636a8d22908a2ec611e8c9
16 décembre 2010
16 décembre 2010
PARIS, toque : B 460, Défenderesse à la saisine SA VERRERIES POCHET ET DU COURVAL ayant son siège : [Adresse 2] représentée par la SCP NARRAT - PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Me Bernard
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616318bfe0639f4f1a04a4f4
14 décembre 2011
14 décembre 2011
président directeur général, Mme [W] [R], domiciliée en cette qualité au siège social situé [Adresse 13] [Localité 8] représentée par la SCP NARRAT - PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Me Bernard
Source officielleSection des Référés
66f1baeaf204fb785cd3dd62
19 juillet 2024
19 juillet 2024
TRI TECH LAB, immatriculée au RCS de CRETEIL sous le n° 879 858 223, dont le siège social est sis 2 Bis rue des Deux Communes - 94300 VINCENNES représentée par Me Bernard BESSIS, avocat au barreau de
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0cfcc25a97f0381f4b50
2 octobre 2014
2 octobre 2014
FAITS-PROCEDURE-PRETENTIONS La SA BESIX , filiale de la société NV Besix de droit belge, a pour activité principale la construction de bâtiment public.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10450
5 mai 2017
5 mai 2017
Y..., de Me A..., avocat de la société Besix ; Sur le rapport de M.
Source officielleMagistrat : M. CANTIE - R. 222-13
DTA_2308593_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Bernard Jacquet, Jean-Claude Besse et Gilles Huaumé. Il y a lieu de rectifier en conséquence le procès-verbal visé ci-dessus.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f4e
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Jean Bernard Z.... L'actif successoral se composait de biens immobiliers à caractère agricole situés sur la commune de BESSINES SUR GARTEMPE.
Source officielleCH1 Contentieux Général
69771273cdc6046d47bc6cac
8 janvier 2026
8 janvier 2026
- CONDAMNER la Société ETABLISSEMENTS BELLIER à payer à la Société DOUNIS une somme de 3.000 € en application de l'article 700 du Code de procédure civile ; - CONDAMNER la Société ETABLISSEMENTS BELLIER
Source officielleService des référés
669038f7766d1156dbc00b19
11 juillet 2024
11 juillet 2024
GVA BYMYCAR [Localité 12] SIREN : 398 458 752 000, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Baptiste BERARD de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON
Source officielleService des référés
669038f8766d1156dbc00b37
11 juillet 2024
11 juillet 2024
JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE ORDONNANCE COMMUNE DE RÉFÉRÉ DU 11 Juillet 2024 PARTIES DEMANDEURS Monsieur [D] [I] né le 19 Février 1963 à [Localité 3] (42), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Bernard
Source officielleciv1
613720cbcd580146773ee70d
4 octobre 1988
4 octobre 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Robert X..., né le 6 janvier 1930 à Beni Mishel (Algérie), département de Tlemcen,
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c152
17 avril 2008
17 avril 2008
C / Bernard Y...
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2510423_20250820
20 août 2025
20 août 2025
A B, représenté par Me Bessis-Osty, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative et jusqu'à ce qu'il soit statué au fond sur
Source officiellesoc
613720abcd580146773ed365
19 novembre 1987
19 novembre 1987
Bernard, demeurant ... (Loire-atlantique), 28°/ de Monsieur XH...
Source officiellecomm
6137222bcd580146773facbb
31 mai 1994
31 mai 1994
Bézard, président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd9136e
24 mars 2014
24 mars 2014
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1a3
8 novembre 2007
8 novembre 2007
de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Octobre 2007, Monsieur Bruno DEBLOIS, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007663481
12 mai 1978
12 mai 1978
BERNARD , INGENIEUR AU COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, AGISSANT TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'AU NOM DE SES ENFANTS MINEURS, 2O LA X... Z...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300011
7 janvier 2021
7 janvier 2021
Sur le rapport de Mme Collomp, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Salon de Provence, de la SCP Delamarre et
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2209639_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
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